Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 12/10/2023
Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au CSE de Essity Operations France Etablissement de Hondouville du 12 octobre
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 31/10/2023
UN AVENANT A l’ACCORD PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT D’HONDOUVILLE EN DATE DU 29 SEPTEMBRE 2023 (T02723060142)
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 29/09/2023
Un Accord d’établissement portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels du 29 septembre 2023 Etablissement d’Hondouvillle d’Essity Operations France
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 11/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Saint-Ouen du 11 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 11/09/2023
Accord de prorogation des mandats 2019 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Etablissement de Kunheim 11 septembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 18/03/2024
Avenant à l’accord collectif du 06 décembre 2017 relatif à la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé Essity Operations France Etablissement de Gien 15 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 22/07/2024
Accord relatif à la mise en place d’astreintes au sein de la R&D Essity Operations France – Etablissement de Kunheim du 22 juillet 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 08/10/2024
Avenant n°2 à l’accord collectif du 6 décembre 2017 de garantie complémentaire de remboursement de frais de santé Essity Operations France Etablissement de Gien et de son avenant du 19 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 28/10/2024
AVENANT N°2 à l’accord collectif d’établissement du 27 novembre 2017 relatif au régime complémentaire de frais de santé de l’établissement de Kunheim de la société Essity Operations France
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 17/12/2024
AVENANT N°1 du 5 décembre 2024 à l’accord collectif d’établissement du 14 décembre 2017 relatif au régime complémentaire de frais de santé de l’établissement de Saint-Ouen de la société Essity Operations France
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS FRANCE 09/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de Essity Operations France Etablissement de Kunheim du 9 octobre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 01/09/2018
Accord d'établissement relatif à l'organisation des astreintes Essity Operations Le Theil
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 05/02/2020
Avenant à l'Accord d'établissement relatif au système d'indemnité kilométrique de transport (IKT) du 26 février 2016 ESSITY OPERATIONS LE THEIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 04/03/2021
Accord Collectif Négociation Annuelle Obligatoire 2021 ESSITY OPERATIONS Le Theil du 16 février 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 21/03/2022
Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2022 Essity Operations Le Theil
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 15/12/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire Anticipée pour les salaires 2023 ESSITY OPERATIONS Le THEIL du 15 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 08/02/2023
Accord d'adhésion des élus du CSE du Theil sur la fin anticipée des mandats Essity Operations Le Theil du 8 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY OPERATIONS LE THEIL 27/03/2023
Accord relatif aux budgets des activités sociales et culturelles des CSE EOLT du Theil / Saint-Ouen et de Kunheim en lien avec le transfert partiel d’activité d’ESSITY OPERATIONS FRANCE Kunheim et d’ESSITY France au sein de la société ESSITY OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 14/02/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Essity PLD France du 14 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 22/02/2024
Avenant n°2 à l’accord d’établissement du 19 décembre 2020 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail, et son avenant du 21 décembre 2007 sur le Nouveau repos compensateur pour les salariés « de nuit » Essity PLD France – Usine du The
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 03/10/2024
Avenant n°2 du 3 octobre 2024 à l’accord collectif de garantie complémentaire de remboursement de frais de santé d’Essity PLD France – Etablissement du Theil / Saint-Ouen du 14 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 28/10/2024
AVENANT N°2 à l’accord collectif d’établissement du 27 novembre 2017 relatif au régime complémentaire de frais de santé de l’établissement de Kunheim de la société Essity PLD France
AVENANT

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 13/02/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Essity PLD France Du 13 février 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESSITY PLD FRANCE 13/02/2026
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire Essity PLD France Du 13 février 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FLO EUROPE SAS 15/03/2024
Accord sur l'astreinte et heures supplémentaires FLO EUROPE
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