Accords d'entreprise : Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 19/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 17/09/2020
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SIGNE LE 25/05/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 03/04/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLITIQUE SALARIALE 2024 DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 10/09/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE (APLD) SIGNE LE 14/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 14/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 22/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BON USAGE DES OUTILS NUMERIQUES ET AU DROIT DE LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 22/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 01/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DITE DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 23/12/2025
ACCORD RELATIF A LA PRIME DITE D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 01/01/2026
Accord collectif relatif à la prime dite annuelle de fin d'année
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE 22/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CALCUL DE LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE S.A.S. 12/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE SAS 12/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE SAS 06/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE SAS 10/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE NAPPAGE SAS 25/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 31/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 30/11/2018
accord de negociation pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 29/03/2019
accord de détermination du périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 29/03/2019
accord d'harmonisation des processus sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 15/11/2019
accord de négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 24/12/2020
accord de négociation pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 10/08/2022
accord de négociation pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 31/03/2023
accord de détermination du périmètre de renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LEMOINE FRANCE 26/04/2023
accord relatif au fonctionnement du CSE: BDESE et informations/consultations
ACCORD