Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise HAMMEL 03/05/2021
ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL ET TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 02/05/2021
ACCORD UES - TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 24/06/2021
AVENANT ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT ET DE CARENCE APPLICABLE AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE ET PERSONNEL INTERIMAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise HAMMEL 15/03/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE ( nao )
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 20/03/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 05/03/2024
ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 11/03/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 27/03/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE UES – FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 31/03/2026
PROCES VERBAL DE DESACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 13/03/2026
ACCORD UES RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL TELETRAVAIL ET FLEXIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise I.F.T.GROUPE OMERIN 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise KSB 02/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 PERSONNEL NON CADRE DU SITE DE LA ROCHE CHALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 05/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 ACTIVITE VANNES PAPILLON
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 14/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 16/04/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 10/06/2021
Avenant accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise KSB SAS 13/04/2022
Négociations annuelles 2022 site de la Roche-Chalais
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 27/09/2022
ACCORD SUR LES MODALITES D’ORGANISATION, DE REMUNERATION ET D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 02/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 24/03/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 PERSONNEL NON CADRE - Etablissement de LA ROCHE-CHALAIS PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 08/09/2026
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 21/06/2018
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 08/07/2019
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/07/2021
MODIFICATION PRIME PRODUCTION
ACCORD