Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

Accord d'entreprise HAMMEL 15/03/2022
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE ( nao )
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 20/03/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 05/03/2024
ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 11/03/2025
PROCES VERBAL D’ACCORD SUR NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HAMMEL 27/03/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE UES – FLEXIBILITE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise I.F.T.GROUPE OMERIN 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise KSB 02/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 PERSONNEL NON CADRE DU SITE DE LA ROCHE CHALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 05/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 ACTIVITE VANNES PAPILLON
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 14/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 16/04/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 10/06/2021
Avenant accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise KSB SAS 13/04/2022
Négociations annuelles 2022 site de la Roche-Chalais
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 27/09/2022
ACCORD SUR LES MODALITES D’ORGANISATION, DE REMUNERATION ET D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 02/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 21/06/2018
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 08/07/2019
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/07/2021
MODIFICATION PRIME PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/06/2023
accord sur NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 03/07/2024
ACCORD SUR NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 23/07/2025
ACCORD sur Mise en place complémentaire santé avec formules isolé/duo/famille
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 23/07/2025
avenant modification accord collectif DU 30/06/2008 SUR prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/07/2026
accord sur clôture NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/07/2026
AVENANT DE MODIFICATION À L’ACCORD COLLECTIF Prime d’assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise MECA INOX 16/11/2021
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2021
ACCORD