Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles de robinetterie

KSB

Accord d'entreprise KSB 02/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 PERSONNEL NON CADRE DU SITE DE LA ROCHE CHALAIS
ACCORD

KSB SAS

Accord d'entreprise KSB SAS 05/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 19/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018 ACTIVITE VANNES PAPILLON
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 14/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 16/04/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 10/06/2021
Avenant accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise KSB SAS 13/04/2022
Négociations annuelles 2022 site de la Roche-Chalais
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 27/09/2022
ACCORD SUR LES MODALITES D’ORGANISATION, DE REMUNERATION ET D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KSB SAS 02/04/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 21/06/2018
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 08/07/2019
CLOTURE NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/07/2021
MODIFICATION PRIME PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 22/06/2023
accord sur NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 03/07/2024
ACCORD SUR NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 23/07/2025
ACCORD sur Mise en place complémentaire santé avec formules isolé/duo/famille
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROBINET FRIGORIFIQUE FRANCAIS 23/07/2025
avenant modification accord collectif DU 30/06/2008 SUR prime d'assiduité
AVENANT

MECA INOX

Accord d'entreprise MECA INOX 16/11/2021
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2021
ACCORD

MECA-INOX

Accord d'entreprise MECA-INOX 11/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MECA-INOX 20/06/2019
Accord relatif à la durée des mandats de la DUP et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MECA-INOX 07/10/2022
Accord COllectif portant attribution d'une prime de partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MECA-INOX 06/12/2023
accord collectif portant sur l'attribution d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise MECA-INOX 03/12/2024
Prime partage de la valeur
ACCORD

MESURA

Accord d'entreprise MESURA 21/12/2020
EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

MESURA SAS

Accord d'entreprise MESURA SAS 19/12/2023
Accord sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

PEGLER-YORKSHIRE SAS

Accord d'entreprise PEGLER-YORKSHIRE SAS 06/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DU 15/11/2013
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas