Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise CARBODY SAS 29/10/2025
Un avenant à l’accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail en date du 21/05/2007
AVENANT

Accord d'entreprise CARBODY SAS 02/03/2026
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 17/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 03/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 28/04/2020
Accord portant sur la prise de congés payés, jours RTT, droits affectés au CET
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 27/02/2020
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 18/11/2020
Prime d'assiduité et jours de carence maladie
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 26/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L’ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 20/10/2021
PV NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 18/11/2020
PV NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 23/08/2022
PV NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 09/05/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 24/04/2024
PV d'accord suite à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COBRA EUROPE 31/05/2024
ACCORD SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COLMANT COATED FABRICS 13/01/2021
Accord forfait jours annuel pour les cadres au sein de Colmant Coated Fabrics
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 08/07/2019
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 25/07/2019
Un Avenant N°1 à l'accord portant sur le maintien des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Rennes transférés au sein de Copper Standard AVS S.A.S.U
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 25/07/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL SUR LES ELECTIONS DES MENBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 29/06/2020
Un Avenant à l'accord de Méthodes relatif à la négociation de l'accord de substitution
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 22/09/2020
accord sur l'activité partielle de longue durée du 22 septembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 09/12/2020
Un Avenant N°1 du 9 décembre 2020 à l'Accord de Substitution de 2020 de l'Entreprise CONTITECH AVS FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 23/07/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION CONTITECH AVS FRANCE du 23 juillet 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 26/03/2021
Un Avenant du 26 03 2021 à l'Accord d'Entreprise du 22 09 2020 sur l'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 17/03/2021
Un Accord du 17 mars 2021 Portant sur la Durée et l'Organisation du Temps de Travail et les Congés pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONTITECH AVS FRANCE 09/09/2021
avenant du 9 septembre 2021 à l'accord APLD du 22 septembre 2020
AVENANT