Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise DBK FRANCE 30/05/2024
Accord salarial 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 30/05/2024
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 12/12/2024
Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 14/10/2025
Accord salarial 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise DBK FRANCE 09/07/2026
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail sur une période supérieure à la semaine à compter du 1er juin 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 06/04/2018
Avenant à l'accord de 13eme mois partiel
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 06/04/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 13/04/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 24/05/2018
Accord relatif à la réduction des mandats des membres de la DUP et à la prorogation des mandats des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 20/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES PREVOYANCE POUR LES COTISANTS AGIRC ET LES COTISANTS NON AGIRC DU 26 OCTOBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 11/03/2019
Avenant à l'accord de 13éme mois partiel portant sur le redéfinition des conditions d'octroi de la prime de 13eme mois partiel
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 01/04/2019
accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 08/04/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 08/04/2020
AVENANT A L’ACCORD DE 13EME MOIS PARTIEL PORTANT SUR LA REDEFINITION DES CONDITIONS D’OCTROI DE LA PRIME DE 13 EME MOIS PARTIEL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 01/11/2020
AVENANT ACCORD MISE EN PLACE CET
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 04/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES PREVOYANCE POUR LES COTISANTS AGIRC ET LES COTISANTS NON AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 02/06/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 02/05/2021
ACCORDS NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 22/03/2021
ACCORD BDES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 02/05/2021
Avenant à l'accord du 13ème mois partiel (PRODUCTIVITE)
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 14/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 14/04/2022
accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 14/04/2022
Avenant à l'accord de 13ème mois partiel portant sur la redéfinition des conditions d'octroi de la prime du 13ème mois partiel pour 2022
AVENANT

Accord d'entreprise DEFTA AIRAX 05/07/2021
Accord relatif à l'Activité Partielle Longue Durée à effet du 01/07/2021 au 30/06/2023
ACCORD