Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAILLARD 01/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PAILLARD 03/03/2022
avenant à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 20/12/2017
accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 31/01/2018
accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 31/01/2018
accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 23/03/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018 CONCLU LORS DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 25/09/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE VSD ET IMPACT SUR LES HORAIRES DES EQUIPES DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 13/12/2018
Un Accord Collectif Instituant un Régime d'Astreinte Maintenance
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 15/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE ACCORD SALARIAL 2019 POUR LA SOCIETE ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 27/03/2019
Un Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 23/09/2019
Un Accord sur l'Ouverture du Vote Electronique pour les Elections Professionnelles au sein de la société ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 01/10/2019
Un Protocole d'Accord Pré-électorat Relatif à l'Election du Comité Social et Economique de la société ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 16/09/2019
Un Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique au Sein de la Société ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 15/04/2019
Un Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant des Garanties complémentaires incapacité invalidité et décès
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBI 17/03/2020
UN NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 17/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 09/03/2021
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE LA MIXITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 09/03/2021
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE LA MIXITE ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 28/06/2021
Un Accord d'Entreprise relatif a l'Activité Partielle de Longue Durée APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 24/11/2021
AVENANT 1 de PROLONGATION de l'Accord d'entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) du 28 juin 2021 au sein de la Société ECSA
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 04/03/2022
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 18/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 18/05/2022
Avenant N°02 de Prolongation de l'Accord d'entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) du 28/06/2021 au sein de la Société ECSA pour une nouvelle période de 6 mois du 1er juin 2022 au 30 novembre 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 30/11/2022
Avenant 3 Prolongation accord relatif à l'APLD du 28 juin 2021 pour une nouvelle période de 25 mois du 1er décembre 2022 au 31 décembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 02/02/2023
Accord relatif aux mesures salariales 2023
ACCORD