Accords d'entreprise : Fabrication d'autres équipements automobiles

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 15/02/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 18/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 20/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 27/08/2024
AVENANT N°03 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT DU 24/03/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 05/12/2024
Un Avenant N°4 de Prolongation de l'Accord d'Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée de 2021 au sein de la société ECSA, pour une Durée de 6 mois
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 10/03/2025
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2025 au sein de la société d'ECSA
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 17/03/2025
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NON CADRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 13/10/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 23/12/2025
Accord Mixité professionnelle 2025 2026 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 19/02/2026
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ETUDE CONSTRUCTION SIEGE POUR AUTOMOBILE 14/04/2026
Avenant 1 à l'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail pour l'année 2026 au sein de la société ECSA
AVENANT

Accord d'entreprise ETUDE ET CONSTRUCTION DE SIEGE POUR L'AUTOMIBILE 07/12/2023
Avenant à l'accord collectif instituant les garanties complémentaires en matière d'incapacité, invalidité et décès au sein de la société ECSA
AVENANT

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 23/02/2022
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 31/03/2022
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 17/10/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 27/02/2023
Avenant à l'accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 28/02/2024
Avenant 2 à l'accord Activité Partielle de Longue Durée
AVENANT

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 19/05/2022
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 19/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 28/02/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'activité partielle de longue durée du 31/03/2022
AVENANT

Accord d'entreprise EURO-FITTING SOCHAUX 19/12/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTYLE SYSTEMS 21/03/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTYLE SYSTEMS 22/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTYLE SYSTEMS 19/08/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTYLE SYSTEMS 29/04/2021
Accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD