Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS 03/03/2020
Accord pour la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS 25/06/2020
AVENANT ACCORD D'ASTREINTE DU 28 NOVEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS 15/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 19/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES DE LOOS - USINE FRE 26/06/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LES HEURES DE DELEGATION
AVENANT

Accord d'entreprise PRODUITS CHIMIQUES LOOS 07/11/2017
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 11/06/2001 SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 04/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 04/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 16/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/01/01 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES REMUNERATIONS
AVENANT

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 27/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 30/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 10/10/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 02/02/2024
UN AVENANT A L'ACCORD CRICERAM DU 01/01/1989
AVENANT

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 26/11/2024
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES MINIMAS
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 02/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 02/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME QHS
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 02/04/2024
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AU COUT DE LA VIE
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 02/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME MILIEU DU PERSONNEL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 10/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'APLD REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise R.S.A. LE RUBIS SA 12/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 16/02/2018
ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 30/11/2017
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D ELIGIBILITE ET MODALITES RELATIVES AUX INDEMNITES DE RAPPEL ET INDEMNITES DE DERANGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise RHODIA OPERATIONS 15/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 16 JANVIER 2017RELATIF A LA PRIME MENSUELLE D'OBJECTIF AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIéTé RHODIA OPéRATIONS
AVENANT