Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base nca

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 23/02/2021
Accord sur la prime sur objectifs 2021 Etablissement Solvay de Tavaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 26/02/2018
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime sur objectifs au sein de l'établissement SOLVAY opérations France de Dombasle sur Meurthe
ACCORD

Accord d'entreprise SOLVAY OPERATIONS FRANCE 13/04/2023
Un accord d'établissement relatif à l'attribution de titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 16/01/2024
Avenant n°1 du 16 janvier 2024 à l’accord du 13 janvier 2023 relatif à la mise en place d’une prime mensuelle d’objectifs collective
AVENANT

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 24/01/2025
enant n°2 du 24 janvier 2025 à l’accord du 13 janvier 2023 relatif à la mise en place d’une prime mensuelle d’objectifs collective
AVENANT

Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE 18/12/2025
Avenant n°3 du 18 décembre 2025 à l’accord du 13 janvier 2023 relatif à la mise en place d’une prime mensuelle d’objectifs collective
AVENANT

Accord d'entreprise SPI PHARMA 15/12/2022
ACCORD TELETRAVAIL ASTREINTES ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 10/02/2021
Accord relatif à la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 16/09/2022
Un Accord relatif au Versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 28/02/2023
ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL TIMAB INDUSTRIES
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 28/02/2023
Avenant n°1 du 28 février 2023 à l’accord du 10 février 2021 relatif à la durée, l’organisation et l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 01/04/2025
Accord portant sur les inventions de mission des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB INDUSTRIES 30/06/2025
UN ACCORD ORGANISANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB Industries 12/07/2023
Accord relatif au recours à la visioconférence lors des réunions du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 22/02/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL APPLICABLE AU SEIN DE L'UES VENCORES.
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 17/01/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 01/03/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique et le droit syndical au sein de l'UES Vencorex
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 31/10/2018
Planning des négociations au sein de l'UES Vencorex sur la période 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 01/07/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre le femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 03/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 18/10/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 19/04/11 PORTANT SUR LE STATUT DU PERSONNEL DE UES VENCOREX RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 28/01/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise VENCOREX FRANCE 02/04/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD