Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 21/03/2019
Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 12/04/2019
Accord collectif portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 06/02/2020
Accord sur l'évolution des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 30/09/2021
Accord sur l'évolution des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 03/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles du CSE de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 18/03/2022
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 13/07/2022
Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 30/09/2022
Accord sur l'évolution des salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 05/01/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représantants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 16/04/2018
Accord relatif au droit syndical et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 15/12/2017
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur le régime de remboursement de frais de santé COATEX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 17/12/2018
Protocole d'accord relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 17/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 06/07/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 27/05/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DU COMPTE PERSONNEL DE PREVENTION DE LA PENIBILITE EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 09/07/2019
Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux déplacements professionnels
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 20/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 31/01/2020
Avenant de renouvellement de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 21/12/2017
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement du compte personnel de prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/06/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT DU COMPTE PERSONNEL DE PREVENTION DE LA PENIBILITE EN FAVEUR DES SALARIES TRAVAILLANT EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/11/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LES COEFFICIENTS DE CERTAINS POSTES AUX OPERATIONS ET SUR L’EVOLUTION DE CARRIERE DES SALARIES A PARTIR DU COEFFICIENT 275
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 01/12/2020
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU COMPAGNONNAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 31/01/2020
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 11/05/2022
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT