Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise SIMAFEX 30/01/2024
Accord sur l'égalité professionnelle et la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAFEX 05/11/2024
Accord sur le vote par voie électronique élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAFEX 05/11/2024
Avenant n° 8 à l'accord "35 heures et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SIMAFEX 27/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025 "Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée"
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAFEX 25/09/2025
Accord relatif à l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AGRICOLE DE BOLOGNE SA 28/02/2019
ACCORD d'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AGRICOLE DE BOLOGNE SA 29/06/2023
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 20/02/2018
ACCORD SUR L'EVOLUTION DES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 18/09/2018
Accord collectif portant sur le comité social et économique (CSE) de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 12/02/2019
Accord sur l'évolution des salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 21/03/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 21/03/2019
Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 12/04/2019
Accord collectif portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 06/02/2020
Accord sur l'évolution des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 30/09/2021
Accord sur l'évolution des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 03/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles du CSE de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 18/03/2022
Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 13/07/2022
Renouvellement de l'accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels au sein de la Société SBS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC BEARNAISE DE SYNTHESE 30/09/2022
Accord sur l'évolution des salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 05/01/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 30/03/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représantants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 16/04/2018
Accord relatif au droit syndical et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 15/12/2017
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur le régime de remboursement de frais de santé COATEX SAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 17/12/2018
Protocole d'accord relatif aux déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COATEX 17/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD