Accords d'entreprise : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
ARCADE CYCLES
Accord d'entreprise ARCADE CYCLES 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/10/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
AXA STENMAN FRANCE
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 09/04/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 15/09/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD portant sur les NAO 201
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 04/03/2022
Accord portant sur les NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 21/02/2023
Accord portant sur les NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD
BENOIT SYSTEMES
Accord d'entreprise BENOIT SYSTEMES 27/11/2020
Accord d'aménagement et d'organisation de la durée du travail
ACCORD
CYCLES LAPIERRE
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 09/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE WEEK-END
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 11/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION D HORAIRE MISE EN PLACE DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE LA METALLURGIE
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 06/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 22/01/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 06/04/2022
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 31/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE DE TROIS ANS RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CYCLES LAPIERRE / ACCELL SUD EUROPE
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 07/07/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 15/12/2022
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la Société Cycles Lapierre
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 23/11/2022
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD
CYCLEUROPE INDUSTRIES
Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 04/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 27/01/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 27/01/2022
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 10/01/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir