Accords d'entreprise : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (25 accords)

ARCADE CYCLES

Accord d'entreprise ARCADE CYCLES 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/10/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

AXA STENMAN FRANCE

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 09/04/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

CYCLES LAPIERRE

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 09/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE WEEK-END
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 11/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION D HORAIRE MISE EN PLACE DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE LA METALLURGIE
ACCORD

CYCLEUROPE INDUSTRIES

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 04/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLEUROPE INDUSTRIES 29/01/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 12/07/2018
Accord d'Entreprise sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 02/05/2019
l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 09/12/2019
l'accord sur les horaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 10/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles pour faire face a l'epidemie covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE FRANCE OPERATIONS SAS 13/05/2020
Avenant Accord Horaires 2020
AVENANT

INVACARE UES

Accord d'entreprise INVACARE UES 23/11/2017
l'avenant à l'accord d'entreprise du 07/06/2000 relatif à la mise en place des 35 heures
AVENANT

Accord d'entreprise INVACARE UES 23/11/2017
l'accord HORAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INVACARE UES 20/11/2018
l'accord sur les Horaires 2019
ACCORD

MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 04/12/2017
un accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 14/02/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 26/07/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 19 février 2014
AVENANT

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 14/01/2019
Accord d'entreprise relatif au périmètre et à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 21/12/2018
Accord relatif à la prévention de la pénibilitéau travail
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE 14/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

MAVIC SAS

Accord d'entreprise MAVIC SAS 11/03/2019
Accord Collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIC SAS 27/06/2019
Accord cadre de négociation des accords collectifs de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise MAVIC SAS 17/12/2019
Accord Fonctionnement
ACCORD