Accords d'entreprise : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Accord d'entreprise ARCADE CYCLES 19/12/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21/10/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 09/04/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 15/09/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD portant sur les NAO 201
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 05/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 04/03/2022
Accord portant sur les NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 17/01/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 21/02/2023
Accord portant sur les NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 07/03/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AXA STENMAN FRANCE 26/01/2026
Accord portant sur les NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BENOIT SYSTEMES 27/11/2020
Accord d'aménagement et d'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BENOIT SYSTEMES 25/01/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise BENOIT SYSTEMES 01/07/2025
Accord APLDR
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 09/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE WEEK-END
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 11/12/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION D HORAIRE MISE EN PLACE DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 06/07/2020
Accord d'entreprise relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 22/01/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 06/04/2022
ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 31/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE DE TROIS ANS RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CYCLES LAPIERRE / ACCELL SUD EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 07/07/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 15/12/2022
Accord collectif de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la Société Cycles Lapierre
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 23/11/2022
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CYCLES LAPIERRE 18/04/2024
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD