Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 14/02/2023
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de l'établissement de Chambray-Lès-Tours
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 28/03/2023
Accord relatif à la mobilité durable de l'établissement de Chambray-Lès-Tours de la société THALES DIS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/03/2023
Un Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 14/04/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation de l’établissement de Pont-Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 29/06/2023
ACCORD SUR LES DISPOSITIONS LOCALES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 07/03/2024
Accord relatif aux dispositions locales 2024 au sein de l'établissement de Chambray lès Tours
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 19/09/2024
Prolongation de l'Accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 23/07/2025
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS LOCALES 2025 AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE CHAMBRAY LES TOURS DE LA SOCIETE THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 27/11/2025
Prorogation de l'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours de la société THALES DIS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 19/02/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours - Indicateurs 2026
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 10/07/2026
Accord relatif aux dispositions locales 2026 au sein de l'établissement de Chambray les tours de la Société THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 11/06/2019
Un Accord relatif à la représentation élue et aux représentants de proximité de l'établissement d'Etrelles
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 28/04/2022
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTION DU CSE TDMS ETRELLES
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 16/02/2026
Un Accord relatif à la Représentation Elue et aux Représentants de Proximité de l’Etablissement d’Etrelles
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DMS FRANCE SAS 16/02/2026
Accord relatif à la mise en œuvre d’horaires spécifiques conjoncturels au sein du centre de formation industriel de l’établissement de Thales DMS France Etrelles
ACCORD

Accord d'entreprise THALES MICROELECTRONICS SAS 22/11/2017
UN ACCORD DE TRANSITION SUITE AU PROJET DE SIMPLIFICATION DE SES STRUCTURES JURIDIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise TITAN AUTOMOTIVE SOLUTIONS SARL 21/08/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TITAN AUTOMOTIVE SOLUTIONS SARL 22/10/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TITAN AUTOMOTIVE SOLUTIONS SARL 31/08/2021
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TME TECHNIQUE MONTAGE ELECTRONIQUE 12/04/2019
ACCORD SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN EQUIPES SUCCESSIVES ALTERNANTES
ACCORD

Accord d'entreprise TOUTES REALISAT ELECTRIQ ELECTRONIQUES 22/06/2026
ACCORD D'INTERESSEMENT 2026-2028 SOCIETE TR2E
ACCORD

Accord d'entreprise TRONICO 21/12/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRONICO 14/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRONICO 10/04/2019
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRONICO 17/09/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD