Accords d'entreprise : Fabrication de cartes électroniques assemblées

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 30/09/2021
ACCORD D ETABLISSEMENT SUR LA PRIME DE PERFORMANCE DES ATELIERS DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 25/08/2021
Un Avenant 2 à l'annexe de l'accord du 4 avril 2019 relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'Ets de Pont Audemer
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/10/2021
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GEMENOS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/10/2021
ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION CAFETERIA SUR LE SITE DE THALES DIS GEMENOS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 04/02/2022
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE GEMENOS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/10/2021
AVENANT A L’ACCORD DU 22/12/2009 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ETABLISSEMENT, DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION EXCEPTIONNELLE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE, DANS L’ATELIER D’ASSEMBLAGE MODULES DE GEMENOS.
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/10/2021
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION DE SUIVI DU PROJET DE DEMENAGEMENT DE L’ETABLISSEMENT DE THALES DMS AUBAGNE SUR LE SITE DE THALES DIS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 13/07/2022
ACCORD SUR LES DISPOSITIONS LOCALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 19/07/2022
ACCORD DISPOSITIONS LOCALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 01/03/2022
Un Accord sur la circulation des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 03/03/2022
Un Accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 03/03/2022
Un Avenant à l'annexe de l'accord du 3 mars 2022 relatif à la mise en place d'une prime de performance
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 26/08/2022
Un Accord sur la prise en charge des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 20/10/2022
Un Accord relatif à l'organisation du temps de travail - Accord ROATT
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 23/11/2022
un Accord sur les dispositions locales 2022 - Etablissement de Pont Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 14/02/2023
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité Social et Economique de l'établissement de Chambray-Lès-Tours
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 28/03/2023
Accord relatif à la mobilité durable de l'établissement de Chambray-Lès-Tours de la société THALES DIS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 22/03/2023
Un Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 14/04/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une commission de suivi du projet de réindustrialisation de l’établissement de Pont-Audemer
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 29/06/2023
ACCORD SUR LES DISPOSITIONS LOCALES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 07/03/2024
Accord relatif aux dispositions locales 2024 au sein de l'établissement de Chambray lès Tours
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 19/09/2024
Prolongation de l'Accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 23/07/2025
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS LOCALES 2025 AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE CHAMBRAY LES TOURS DE LA SOCIETE THALES DIS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 27/11/2025
Prorogation de l'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours de la société THALES DIS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise THALES DIS FRANCE SAS 19/02/2026
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de performance au sein de l'établissement de Chambray-lès-Tours - Indicateurs 2026
AVENANT