Accords d'entreprise : Fabrication de cartonnages

Accord d'entreprise PUSTERLA 1880 FRANCE 09/07/2026
Avenant n°2 relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de travail - Pusterla 1880 France
AVENANT

Accord d'entreprise REDDI CRATE 08/02/2021
prime 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise SARL B.N.S. 05/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DEBREZ 18/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L'ELECTION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SONOCO CONSUMER PRODUCTS MONTANAY 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SOCIETE SONOCO CONSUMER PRODUCTS MONTANAY
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT DECINES 27/03/2019
Acord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT DECINES 13/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT DECINES 13/05/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEYFERT DECINES 25/02/2021
Négocation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS 12/01/2022
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS 25/03/2022
Accord équipe de suppléance et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS 14/02/2023
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Durée et aménagement du temps de travail, Rémunération) 24/10/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif au temps de travail, à la santé, et à la sécurité des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise SIGNODE FRANCE SAS (Généraliste - Avt1 Révision Accord Temps de Travail et Santé Sécurité 04.12.23) 29/10/2024
Un Avenant n° 1 de Révision de l'Accord d'Etablissement du 04/12/2023 relatif au Temps de Travail, à la Santé, et à la Sécurité des Salariés
AVENANT

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 13/04/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 24/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 27/06/2019
AVENANT ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SITCO GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 27/08/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 13/12/2017
accord sur la prorogation du mandat des élus
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 06/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 26/11/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DU COVID, AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 01/12/2022
AVENANT 2 A L'ACCORD D'ADAPTATION & D'ELARGISSEMENT RELATIF A L'ACCORD SUR LA PRIME ANNUELLE DU 23/04/2010
AVENANT

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 26/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 10/09/2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 27/04/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (RENOUVELLEMENT ET AJUSTEMENT DE L'ACCORD DU 24/04/2019)
ACCORD

Accord d'entreprise SITCO GROUPE 11/03/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE & QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD