Accords d'entreprise : Fabrication de chaussures

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (73 accords)

AIGLE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 19/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE COUVERTURE PREVOYANCE (volet incapacité temporaire de travail) POUR LES SALARIES NON AFFILIES A L'AGIRC ET D'UNE CARENCE POUR LE PERSONNEL AGENTS
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 22/01/2018
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 22/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 02/03/2018
UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 25/07/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 25/07/2018
ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 27/09/2018
Avenant 2 à l'accord relatif au travail du dimanche dans les magasins d'Aigle
AVENANT

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 12/03/2019
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 12/03/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 20/12/2019
AVENANT A L'ACCORD CONTRAT DE GENERATION DU 27 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL 19/03/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

AIGLE INTERNATIONAL SA

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL SA 31/03/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL SA 31/03/2020
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL SA 22/04/2020
ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ATELIERS HESCHUNG

Accord d'entreprise ATELIERS HESCHUNG 26/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

BABYBOTTE

Accord d'entreprise BABYBOTTE 09/01/2018
NAO 2017 SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

BOCHE

Accord d'entreprise BOCHE 15/11/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

ETS RICHARD PONTVERT ET CIE

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 04/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 14/11/2019
UN ACCORD PERMETTANT LA CONCLUSION DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 02/07/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS RICHARD PONTVERT ET CIE 21/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

FARGEOT & CIE

Accord d'entreprise FARGEOT & CIE 04/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 31/01/2018
UN ACCORD SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 18/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 10/01/2019
Accord sur durée et organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 01/04/2019
PAP CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 18/04/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 14/01/2020
ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 26/03/2019
Accord sur modalités et conditions sur vote électronique pour CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GEMO LOGISTIQUE VETEMENTS 03/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19
ACCORD

HUMEAU BEAUPREAU

Accord d'entreprise HUMEAU BEAUPREAU 16/05/2019
AVENANT PLAN D'ACTION EGALITE FEMMES ET HOMMES
AVENANT

J.M.WESTON

Accord d'entreprise J.M.WESTON 28/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.WESTON 21/02/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.WESTON 21/02/2019
AVENANT AU PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise J.M.WESTON 10/04/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL - CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.WESTON 17/09/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.WESTON 31/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL : FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise J.M.WESTON 01/10/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 31/07/2020 PORTANT SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL - FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

JALLATTE

Accord d'entreprise JALLATTE 10/07/2019
UN AVENANT D'INTERPRETATION DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 02.02.2018 REPRENANT L'ACCORD RTT DES CADRES DU 27.04.2001
AVENANT

Accord d'entreprise JALLATTE 14/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

JALLATTE SAS

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 09/07/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 31/08/1988 PORTANT SUR LA CONTRIBUTION PATRONALE DE LA SOCIETE JALLATTE AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 26/02/1992 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL OUVRIERS ET EMPLOYES
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 26/02/1992 PORTANT SUR LES CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 29/09/1992 PORTANT SUR LA GESTION ET LA PRISE EN CHARGE PAR LA SOCIETE JALLATTE DE LA MUTUELLE COMPLEMENTAIRE MALADIE/CHIRURGIE DES OUVRIERS ET EMPLOYE
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 20/04/2000 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DES PRIMES POUR LE PERSONNEL OUVRIER, ETAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD DU 27/04/2001 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 27/04/2001 PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise JALLATTE SAS 02/02/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD DU 25/02/2008 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL OUVRIER,TAM ET CADRES DE PRODUCTION ET LOGISTIQUE
ACCORD

JOHN LOBB

Accord d'entreprise JOHN LOBB 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE JOHN LOBB
ACCORD

LA MANUFACTURE CHARENTAISE

Accord d'entreprise LA MANUFACTURE CHARENTAISE 20/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

LEMAITRE SECURITE

Accord d'entreprise LEMAITRE SECURITE 13/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAITRE SECURITE 13/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAITRE SECURITE 19/12/2018
Accord relatif au repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAITRE SECURITE 19/12/2018
Ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEMAITRE SECURITE 20/12/2019
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2019/2020
ACCORD

MILLE S.A.S.

Accord d'entreprise MILLE S.A.S. 28/03/2018
AVENANT AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES - ARTICLE L2242-10
AVENANT

MILLE SAS

Accord d'entreprise MILLE SAS 30/06/2018
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MILLE SAS 15/01/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2019 ARTICLE L2242-10
ACCORD

Accord d'entreprise MILLE SAS 25/04/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CE / DP - (DUP)
ACCORD

PARADE

Accord d'entreprise PARADE 28/01/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ACTIVITE LOGISTIQUE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PARADE 28/01/2020
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ACTIVITE PRODUCTION 2020
ACCORD

SOC MAISON MASSARO

Accord d'entreprise SOC MAISON MASSARO 30/12/2019
Accord relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MAISON MASSARO 30/12/2019
Accord relatif aux primes de collection
ACCORD

SOC REPETTO

Accord d'entreprise SOC REPETTO 02/07/2019
accord relatif au CSE de l UES du Groupe REPETTO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC REPETTO 02/08/2019
protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats du CE, des DP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC REPETTO 06/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC REPETTO 09/04/2020
Accord relatif au report et à la prise de conges payes dans le cadre de la loi d urgence sanitaire COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SOC REPETTO 30/01/2020
Accord mise en place du CSE
ACCORD

SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE

Accord d'entreprise SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE 15/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE 29/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROMANAISE DE LA CHAUSSURE 29/05/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD