Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 28/02/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA SOCIETE FRAMATOME GRENOBLE AU SEIN DE LA SOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 21/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ET A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE SAS 09/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/07 RELATIF AU MANUEL DE L'INTERVENANT SUR SITE
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 05/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2019 au sein de GEMALTO SA
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 27/02/2019
Représentation sur la représentation élue du personnel et les représentants de proximité au sein de GEMALTO SA
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 29/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 15/05/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT de l'établissement de Meudon
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 03/06/2019
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise GEMALTO SA 11/07/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d’établissement des délégués du personnel et des membres du CHSCT de l’établissement de Gemalto SA Meudon
ACCORD

Accord d'entreprise HCM SYSTREL 26/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise HCM. SYSTREL 17/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HELIUP 17/09/2026
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS DES SALARIES EN FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise HYPER TECHNOLOGIES 14/12/2017
ACCORD DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HYPER TECHNOLOGIES 14/12/2017
ACCORD RELATIF AUX AUGMENTATIONS SALARIALES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HYPER TECHNOLOGIES 10/09/2018
Avenant à l'accord de prolongation de la durée des mandats des actuels élus du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise HYPER TECHNOLOGIES 10/12/2018
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail.
ACCORD

Accord d'entreprise IDEALEC 13/12/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IDEALEC 15/12/2020
Pv accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ILO TECHNOLOGY 05/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ILO TECHNOLOGY 05/03/2020
UN ACCORD RELATIF A L' AUGMENTATION DU CONTINGENT D' HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ILO TECHNOLOGY 05/03/2020
UN ACCORD RELATIF AU JOUR DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ILO TECHNOLOGY 13/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ISOLECTRA MARTIN 21/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EXPERIMENTATION DE LA SEMAINE DE QUATRE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY INTERCONNECT SERVICES 07/06/2019
Un Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 8 juin 2019 au 7 juin 2023 (Vu avec Mme Dubrey)
ACCORD

Accord d'entreprise JST FRANCE 21/04/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD