Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise EXXELIA 20/09/2019
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 03/12/2019
Accord d’entreprise au sein de la société EXXELIA SaS relatif à la mise en place des CSE d’Etablissements et du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 30/06/2020
Accord collectif EXXELIA SaS organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une durée pluri annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 05/10/2021
accord collectif d'établissement portant sur la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 12/02/2025
Un Procès verbal d'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2025 au sein de la société EXXELIA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 21/07/2022
accord relatif aux primes médailles du travail Exxelia SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 13/03/2026
UN ACCORD APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 24/02/2026
PV d'accord NAO 2026 - Exxelia SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA SAS 04/03/2022
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA TECHNOLOGIES 23/01/2018
ACCORD DE METHODE DE GROUPE SUR LE FUTUR STATUT UNIQUE DU PERSONNEL EXXELIA EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA TEMEX 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EYCO 02/11/2020
accord de mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise EYCO 17/06/2022
accord d'entreprise portant sur le travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise Exxelia SAS 04/12/2023
Vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 19/01/2018
ACCORS SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 09/03/2018
Accord NAO 2018 : rémunérations, temps de travail et répartition de la V.A.
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 20/05/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE NUIT FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 16/10/2018
Protocole de fin de conflit débrayage galvanoplastie
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 03/03/2019
accordNAO 2019 : rémunérations, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée et égalité de traitement
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME GRENOBLE DE LA SAOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 01/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 02/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD