Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques
EXXELIA TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise EXXELIA TECHNOLOGIES 23/01/2018
ACCORD DE METHODE DE GROUPE SUR LE FUTUR STATUT UNIQUE DU PERSONNEL EXXELIA EN FRANCE
ACCORD
EXXELIA TEMEX
Accord d'entreprise EXXELIA TEMEX 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
EYCO
Accord d'entreprise EYCO 02/11/2020
accord de mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise EYCO 17/06/2022
accord d'entreprise portant sur le travail posté
ACCORD
FCI BESANCON SA
Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 19/01/2018
ACCORS SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 09/03/2018
Accord NAO 2018 : rémunérations, temps de travail et répartition de la V.A.
ACCORD
Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 20/05/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE NUIT FIXE
ACCORD
Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 16/10/2018
Protocole de fin de conflit débrayage galvanoplastie
ACCORD
Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 03/03/2019
accordNAO 2019 : rémunérations, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée et égalité de traitement
ACCORD
FRAMATOME
Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME GRENOBLE DE LA SAOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD
FRAMATOME GRENOBLE
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 01/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 02/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 28/02/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA SOCIETE FRAMATOME GRENOBLE AU SEIN DE LA SOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 21/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ET A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
FRAMATOME GRENOBLE SAS
Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE SAS 09/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/07 RELATIF AU MANUEL DE L'INTERVENANT SUR SITE
AVENANT
GEMALTO SA
Accord d'entreprise GEMALTO SA 05/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2019 au sein de GEMALTO SA
ACCORD
Accord d'entreprise GEMALTO SA 27/02/2019
Représentation sur la représentation élue du personnel et les représentants de proximité au sein de GEMALTO SA
ACCORD
Accord d'entreprise GEMALTO SA 29/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GEMALTO SA 15/05/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d'établissement, des délégués du personnel et des membres du CHSCT de l'établissement de Meudon
ACCORD
Accord d'entreprise GEMALTO SA 03/06/2019
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GEMALTO SA 11/07/2019
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d’établissement des délégués du personnel et des membres du CHSCT de l’établissement de Gemalto SA Meudon
ACCORD
HCM SYSTREL
Accord d'entreprise HCM SYSTREL 26/04/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
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