Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise EXXELIA 12/02/2025
Un Procès verbal d'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2025 au sein de la société EXXELIA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 21/07/2022
accord relatif aux primes médailles du travail Exxelia SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 13/03/2026
UN ACCORD APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA 24/02/2026
PV d'accord NAO 2026 - Exxelia SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA SAS 04/03/2022
PV d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA TECHNOLOGIES 23/01/2018
ACCORD DE METHODE DE GROUPE SUR LE FUTUR STATUT UNIQUE DU PERSONNEL EXXELIA EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EXXELIA TEMEX 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EYCO 02/11/2020
accord de mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise EYCO 17/06/2022
accord d'entreprise portant sur le travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise Exxelia SAS 04/12/2023
Vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 19/01/2018
ACCORS SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 09/03/2018
Accord NAO 2018 : rémunérations, temps de travail et répartition de la V.A.
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 20/05/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE NUIT FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 16/10/2018
Protocole de fin de conflit débrayage galvanoplastie
ACCORD

Accord d'entreprise FCI BESANCON SA 03/03/2019
accordNAO 2019 : rémunérations, temps de travail, répartition de la valeur ajoutée et égalité de traitement
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME 08/01/2024
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE FRAMATOME GRENOBLE DE LA SAOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 01/02/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 02/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 28/02/2023
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT DANS LE CADRE DE L’INTEGRATION DE LA SOCIETE FRAMATOME GRENOBLE AU SEIN DE LA SOCIETE FRAMATOME SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE 21/09/2023
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE ET A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMATOME GRENOBLE SAS 09/11/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 24/04/07 RELATIF AU MANUEL DE L'INTERVENANT SUR SITE
AVENANT

Accord d'entreprise GEMALTO SA 05/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle 2019 au sein de GEMALTO SA
ACCORD