Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 27/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux périodes de fermeture de l'année 20260
ACCORD

Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE 28/09/2018
l’Avenant n°1 au protocole sur l’accord collectif d’établissement RBFR-Vénissieux (un plan de départs anticipés à la retraite) prévoyant un complément au solde de tout compte atténuant
AVENANT

Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE 30/10/2019
Accord relatif à la mise en place d’un dispositif de départ anticipé à la retraite sur la base du volontariat pour les salariés de l’établissement de Vénissieux de la société Robert Bosch France
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR 17/09/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/04/21 RELATIF AU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 27/07/2018
Avenant n°3 regime complémentaire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (HORS REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 06/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET OS
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 19/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 27/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 19/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 31/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/09/04 RELATIF A LA MUTUELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 15/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES FACE A L'EPIDEMIE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 25/06/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/04/2020 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES SUITE AU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 25/08/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/04/20 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES AU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 22/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 15/12/2020
UN AVENANT RELATIF A L'ACCORD DU 15/04/20 RELATIF AUX MESURES DU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (SALAIRES)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (HORS REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 08/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/04/21 RELATIF AU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise S INDUSTRIES 06/12/2022
ACCORD PREVOYANCE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise S INDUSTRIES 13/12/2022
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise S INDUSTRIES 06/12/2022
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE NON CADRE
ACCORD