Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 05/01/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL QVCT ET A L EGALITE FEMMES HOMMES POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 04/10/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 25/09/2015 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 04/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et conditions de travail QVCT et à l'égalité femmes hommes pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 04/01/2024
Avenant n°1 à l'accord de dialogue social mise en place et fonctionnement du CSE du 17/09/2019
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 05/12/2023
Accord sur la durée effective et l'organisation du temps de travail pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 23/03/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise AATT du 18/12/2009 portant annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 13/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 01/11/2024
AVENANT N°1 à l'accord d'entreprise sur le régime des astreintes du 28 août 2009
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 22/11/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 25/09/2015 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DE L’ENSEMBLE DES SALARIES ET DES ASSIMILES SALARIES au sens de l’article L 311-3 du Code de la Sécurité Sociale
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 25/11/2024
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE CONFLIT du 25/11/2024
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 13/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL QVCT POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 29/01/2025
ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 12/05/2025
Règlement plan d'épargne retraite entreprise collectif groupe
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 13/10/2025
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 12/11/2025
ACCORD SUR LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 13/11/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE AATT DU 18/12/2009 PORTANT ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 20/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE 04/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL QVCT POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise PHOTONIS FRANCE SAS 19/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE COMPTE EPARGNE-TEMPS au 01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise POSITRONIC INDUSTRIES 13/11/2018
Accord majoritaire sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POSITRONIC INDUSTRIES 22/11/2022
Accord majoritaire sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POSITRONIC INDUSTRIES 22/11/2022
Accord majoritaire sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POSITRONIC INDUSTRIES 22/11/2022
Accord majoritaire sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRESTO ENGINEERING HVM 09/04/2021
MISE EN PLACE D’HORAIRE REDUIT DE FIN DE SEMAINE OU EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE 04/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux périodes de fermeture de l'année 2024
ACCORD