Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 23/06/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERIODES DE FERMETURE DE L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DE PONT SAINTE MARIE/MOUGINS ET GENNEVILLIERS
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 19/07/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 24/08/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 24/08/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 06/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur la part variable sur objectifs de la société Rakon France en date du 19 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 01/07/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 08/11/2024
AVENANT ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFIANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE "DECES, INCAPACITE, INVALIDITE" AU BENEFICE DU PERSONNEL CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 08/11/2024
Avenant Accord collectif d'entreprise modifiant le régime complémentaire "décès, incapacité, invalidité" au bénéfice du personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 11/07/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise RAKON FRANCE SAS 27/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif aux périodes de fermeture de l'année 20260
ACCORD

Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE 28/09/2018
l’Avenant n°1 au protocole sur l’accord collectif d’établissement RBFR-Vénissieux (un plan de départs anticipés à la retraite) prévoyant un complément au solde de tout compte atténuant
AVENANT

Accord d'entreprise ROBERT BOSCH FRANCE 30/10/2019
Accord relatif à la mise en place d’un dispositif de départ anticipé à la retraite sur la base du volontariat pour les salariés de l’établissement de Vénissieux de la société Robert Bosch France
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR 17/09/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/04/21 RELATIF AU COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 27/07/2018
Avenant n°3 regime complémentaire prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (HORS REMUNERATION)
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 21/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 06/03/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET OS
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 19/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 27/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 19/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ROLLS-ROYCE CIVIL NUCLEAR SAS 31/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 29/09/04 RELATIF A LA MUTUELLE
AVENANT