Accords d'entreprise : Fabrication de composants électroniques

Accord d'entreprise APTIV SERVICES 2 FRANCE SAS 09/09/2025
AVENANT DU 9 SEPTEMBRE 2025 REGLEMENT DU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF (PERCOL) APTIV SERVICES 2 FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise APTIV SERVICES 2 FRANCE SAS 06/02/2026
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire - exercice 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR SMART FILMS 20/12/2023
ACCORD DE TRANSITION DU 20 DECEMBRE 2023 RELATIF AU STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE ARMOR SMART FILMS SAS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES ACTIVITES DE FILMS « ADVANCED COATINGS » & « OPV » DE LA SOCIETE ARMOR BATTERY FILMS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIS IP 13/04/2021
Accord relatif à la reconnaissance des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIS IP 22/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ARTERIS IP (Août 2024)
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIS IP 24/01/2025
Accord NAO Arteris 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIS IP 06/06/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARTERIS IP 17/12/2025
Accord NAO Arteris 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATI-INTERCO 18/04/2018
mise en place d'une prime d'assiduité et instauration d'une jour de carence maladie
ACCORD

Accord d'entreprise ATI-INTERCO 24/04/2018
accord révisé sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATI-INTERCO 09/07/2019
accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ATI-INTERCO 26/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT AUGMENTATION DES TITRES RESTAURANT- NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATI-INTERCO 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 19/12/2017
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES &LES HOMMES.
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 07/01/2019
l'aménagement du temps de travail 2019 sur les sites de Glos et Trappes
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 07/01/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 09/09/2020
LA REMUNERATION DU PERSONNEL EN FORFAIT JOURS EN CAS D'ACTIVITE PARTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 12/10/2020
LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIREDE TRAVAIL SUR UNE ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 15/12/2020
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 15/12/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 12/10/2021
LES MODALITES DE DECOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS 16/12/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS 16/12/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AXON CABLE 20/12/2018
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AXON CABLE 26/03/2019
Accord entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD