Accords d'entreprise : Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux

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ACB

Accord d'entreprise ACB 10/07/2019
Avenant de révision de l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance au département Aries Manufacturing
AVENANT

Accord d'entreprise ACB 20/12/2019
Avenant de prolongation de l'accord sur la mise en place d'une équipe de suppléance au département Aries Manufacturing
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 07/01/2020
Accord résultant des négociations annuelles obligatoires pour l'exercice du 1e Janvier au 31 Décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACB 16/06/2020
Accord prime vacances
ACCORD

AMADA EUROPE

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 30/01/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018 POUR LE SITE DE CHATEAU DU LOIR
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 06/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 10/12/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 30/11/2018
CALENDRIER DE TRAVAIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 12/06/2019
Accord-Cadre sur les modalités d'organisation de négociation d'accords d'entreprises
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 18/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 01/10/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D ETABLISSEMENTS ET DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 18/09/2019
ACCORD DE REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 27/01/2020
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 07/01/2020
Accord d'Aménagement ponctuel de l'horaire 5x8 usineurs
ACCORD

Accord d'entreprise AMADA EUROPE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES EXCEPTIONNELLES DE PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'ETAT D'URGENCE SANITAIRE
ACCORD

BDM FRANCE

Accord d'entreprise BDM FRANCE 06/12/2018
PROCES VERBAL DE CLOTURE ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BDM FRANCE 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2019
ACCORD

BDM FRANCE SAS

Accord d'entreprise BDM FRANCE SAS 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

COMAU FRANCE

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 13/03/2019
Accord relatif à la négociation obligatoire en entreprise pour les années 2019, 2020, 2021 au sein de COMAU France établissement de Trappes
ACCORD

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 13/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 13/03/2019
Accord relatif à la négociation obligatoire en entreprise pour les années 2019, 2020, 2021 au sein de COMAU France - établissement de Castres
ACCORD

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 19/07/2019
Accord de mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements et du Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 10/10/2019
Avenant de révision de l'accord relatif à l'adoption du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise COMAU FRANCE 25/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

CYBERMECA

Accord d'entreprise CYBERMECA 31/03/2020
Un accord relatif à l'Ordonnance n°2020-323 du 25/03/2020 portant mesures d'urgence en matière de congés payés, de durée du travail et de jours de repos
ACCORD

DIMECO

Accord d'entreprise DIMECO 29/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 26/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 22/02/2019
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 17/04/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 03/04/2020
accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la propagation du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 06/05/2020
Accord entreprise relatif à la modification des horaires dans le contexte COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 18/05/2020
accord relatif à la modification des horaires dans le contexte COVID19 pour la période du 25/05/2020 au 10/07/2020
ACCORD

Accord d'entreprise DIMECO 18/05/2020
Accord relatif à la journée de solidarité 2020
ACCORD

ETABLISSEMENTS ACB

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS ACB 07/12/2018
Un Accord résultant des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'Année 2019
ACCORD

FIVES MACHINING

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 29/11/2017
AVENANT à l'accord du 21 05 2015 relatif à la durée et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 29/11/2017
AVENANT à l'accord du 24 06 2015 relatif aux conditions de déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 02/03/2018
Accord relatif à la modification de la durée des mandats des membres du CCE, des Comités d'Etablissement, des Délégations unique du personnel, des Délégués du Personnel et des CHSCT des éta
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 20/11/2017
Protocole d'accord d'entreprise conclu avec les élus du CCE portant sur le système de retraite cadres et non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 26/06/2018
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 20/06/2018
Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de la société Fives Machining
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 20/06/2018
Accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE Central d’entreprise et des CSE d’établissement de la société FIVES MACHINING
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 28/09/2018
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 02/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel des CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 02/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel des CSE établissement
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à une prime de bonne réalisation des commandes pour les salariés d'Albert
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 14/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES MACHINING 05/05/2020
Accord portant sur les conditions de mise en œuvre de l’individualisation de l’activité partielle au sein de Fives Machining
ACCORD

GRAVOTECH MARKING

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 01/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 23/01/2018
UN AVENANT N2 A L'ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE DU 15-12-2009 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 23/08/2018
Fixation des budgets des comités d'établissement en suite d'un transfert de salariés
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 06/03/2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (loi N° 2018-2013 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales)
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 14/03/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 10/07/2019
Accord relatif à la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de la société GRAVOTECH MARKING
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVOTECH MARKING 11/07/2019
Prorogation des mandats des Institutions Représentatves du Personnel
ACCORD

HURON-GRAFFENSTADEN SAS

Accord d'entreprise HURON-GRAFFENSTADEN SAS 25/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/05/2020 RELATIF A LA REMUNERATION DES CADRES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

PCI-SCEMM

Accord d'entreprise PCI-SCEMM 25/10/2019
Accord relatif aux congés pour évènements exceptionnels
ACCORD

PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE- 09/03/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 23/03/2018
Accord pré-electoral sur les modalités pratiques de déroulement du scrutin pour la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 23/03/2018
ACCORD PRE ELECTORAL SUR LES MODALITES PRATIQUES DE DEROULEMENT DU SCRUTIN POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 06/11/2018
accord d'égalité professionnelle Hommes-Femmes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 21/12/2018
Accord portant sur la durée effective, l'organisation du temps de travail et les congés, au titre de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 25/10/2019
Avenant n°1 à l'accord portant sur la durée effective l'organisation du temps de travail et les congés au titre de l'année 2019
AVENANT

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 20/12/2019
Accord sur la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 20/12/2019
Accord temps de travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE C 05/03/2020
ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

RECOS MACHINES

Accord d'entreprise RECOS MACHINES 21/12/2018
accord fixant à l'année civile la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RECOS MACHINES 01/10/2019
accord collectif compte épargne temps
ACCORD

SAS BDM FRANCE

Accord d'entreprise SAS BDM FRANCE 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE INVALIDITE-INCAPACITE COLLECTIVE COLLEGE NON CADRE
ACCORD

SIC MARKING

Accord d'entreprise SIC MARKING 19/05/2020
ACCORD DE SOLIDARTIE SUITE ACTIVITE PARTIELLE ET INHERENTE A LA PANDEMIE LIEE AU COVID 19
ACCORD

SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME 29/03/2019
Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

SOCIETE PCI SCEMM

Accord d'entreprise SOCIETE PCI SCEMM 22/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

TRUMPF MACHINES SARL

Accord d'entreprise TRUMPF MACHINES SARL 28/06/2019
Avenant n°5 au règlement organisation flexibilité - réduction du temps de dtravail en préparation du départ à la retraite
AVENANT

VERNET BEHRINGER

Accord d'entreprise VERNET BEHRINGER 22/05/2019
Accord d'entreprise - Négociation Annuelle 2019
ACCORD