Accords d'entreprise : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire

Accord d'entreprise ACIME FRAME 07/11/2023
Accord d'entreprise portant sur divers aspects du contrat de travail, de la durée du travail, de la prime d'ancienneté et du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIME-FRAME 19/07/2023
Accord de mise en place du travail de nuit dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ADTMED 28/11/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 18/07/2018
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 24/07/2018
Un protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 15/03/2019
Un accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 26/03/2019
Un accord relatif à la modification de la périodicité de l'Entretien Professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 19/08/2019
Un protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 27/08/2019
Un accord relatif à l'exercice du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 02/03/2020
Un Accord Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 29/09/2020
Avenant à l'accord relatif à la modification de périodicité de l'Entretien Professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise AESCULAP 16/08/2022
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP 17/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise AESCULAP SAS 12/06/2020
Accord Activité Partielle
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 12/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SALAIRE/EMPLOI 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 18/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE sur la QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL au sein d’Air Liquide Medical Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 04/09/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Économique au sein de la Société Air Liquide Medical Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 21/09/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D’AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 27/02/2020
Accord d'entreprise Salaire Emploi 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 27/02/2020
Accord portant sur les dispositifs d’aménagement de fin de carrière au sein de la Société Air Liquide Medical Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 09/12/2020
ACCORD SUR L’ATTRIBUTION D’UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AUX OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 09/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SALAIRE / EMPLOI 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 17/02/2021
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société Air Liquide Medical Systems
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 15/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D’AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS SA
ACCORD

Accord d'entreprise AIR LIQUIDE MEDICAL SYSTEMS 13/01/2022
Accord relatif au renouvellement du Comité Social et Economique
ACCORD