Accords d'entreprise : Fabrication de matériels optique et photographique

Accord d'entreprise THALES CRYOGENIE SAS 06/12/2017
ACCORD DE TRANSITION RELATIF AUX ACCORDS COLLECTIFS APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE THALES CRYOGENIE DANS LE CADRE DU PROJET DE SIMPLIFICATION DES STRUCTURES JURIDIQUES DU GROUPE THALES EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE 16/12/2025
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE 16/12/2025
Avenant au règlement sur les horaires variables (personnel mensuel)
AVENANT

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 26/04/2019
Accord collectif sur l'intégration de la prime de production Thales Las France Site de St Héand
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 13/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 21/06/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 01/02/2021
accord collectif sur le temps de travail dans le cadre de LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE O 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 25/01/2022
accord collectif sur le temps de travail NAO 2022 Thales Las France SAS Etablissement St Héand
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 28/06/2022
Accord sur la prorogation des mandats des membres élus du CSE de l'établissement de St Héand de Thales LAS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 28/06/2022
Protocole d'accord pré-électoral de référence dans le cadre de la mise en place du CSE au sein de l'établissement de Saint-Héand de la société THALES LAS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 12/12/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD CONCERNANT L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 14/12/2023
Accord collectif sur le temps de travail dans le cadre de la NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.2242-1 1° DU CODE DU TRAVAIL THALES LAS France SAS - ETABLISSEMENT DE SAINT HEAND
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 04/06/2025
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT MISES EN OEUVRE DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DE L'ETABLISSEMENT DE BLAGNAC SUR LE SITE DE THALES ALENIA SPACE (Toulouse)
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 27/06/2025
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité social économique (CSE) de l’établissement de Saint-Héand
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 27/06/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PRE-ELECTORAL DE REFERENCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE SAINT-HEAND
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 22/07/2025
Protocole d'Accord Pré Electoral de référence dans le cadre de la mise en place du CSE au sein de l'établissement de Blagnac
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 17/07/2025
Accord de Prorogation des mandats des élus de l'établissement de Blagnac de la Société Thales LAS France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise THALES LAS FRANCE SAS 19/12/2024
Accord collectif sur le temps de travail dans le cadre des NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 CONFORMEMENT A L’ARTICLE L.2242-1 1° DU CODE DU TRAVAIL THALES LAS France SAS - ETABLISSEMENT DE SAINT HEAND
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 22/03/2019
Accord Thales SESO relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 15/02/2019
Accord d'entreprise du 15/02/2019 suite aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 11/03/2019
Accord Thales SESO relatif au télétravail dans le cadre de l'accord groupe
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 23/07/2019
AVENANT n°1 ACCORD THALES SESO RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 10/01/2020
Accord d'entreprise fermetures année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 23/12/2020
Accord de fermetures 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THALES SESO SAS 19/03/2021
Accord sur le travail atypique dans une situation conjoncturelle
ACCORD