Accords d'entreprise : Fabrication de matériels optique et photographique
INVENIOS FRANCE
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE 30/10/2017
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE 05/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REGULARISATION ADMINISTRATIVE DES ACCORDS INVENIOS FRANCE SAS
ACCORD
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE INVENIOS FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE 18/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE 14/12/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
AVENANT
INVENIOS FRANCE SAS
Accord d'entreprise INVENIOS FRANCE SAS 19/06/2020
AVENANT N°1_ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT
KEOPSYS INDUSTRIES
Accord d'entreprise KEOPSYS INDUSTRIES 19/02/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise KEOPSYS INDUSTRIES 05/02/2025
Accord NAO
ACCORD
KOMAX FRANCE
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 29/05/2024
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 29/05/2024
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 29/05/2024
Avenant à l'accord du 10/10/ relatif aux horaires variables
AVENANT
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 17/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA POSSIBILITE DE MONETISATION DES JOURS DE RTT
ACCORD
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 17/12/2024
AVENANT A L’ACCORD DU 10 octobre 2019 RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
AVENANT
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 17/12/2024
AVENANT N°2 - ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise KOMAX FRANCE 24/03/2025
Accord collectif autorisant le vote électronique
ACCORD
KOMAX LASELEC
Accord d'entreprise KOMAX LASELEC 18/10/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise KOMAX LASELEC 13/12/2022
Avenant à l'accord du 10 octobre 2019 relatif aux horaires variables
AVENANT
LABORATOIRE PRECILENS (Avt1 MEC Egalité Prof HF 12.02.2025 -18.02.2025)
Accord d'entreprise LABORATOIRE PRECILENS (Avt1 MEC Egalité Prof HF 12.02.2025 -18.02.2025) 18/02/2025
Avenant N1 à l'Accord collectif portant sur l égalité professionnelle entre F et H Final 250218 déposé Téléaccord 250430
ACCORD
LABORATOIRE PRECILENS (Egalité Prof H-F - Accord - DEFAUT CONCLUSION - EN ATTENTE)
Accord d'entreprise LABORATOIRE PRECILENS (Egalité Prof H-F - Accord - DEFAUT CONCLUSION - EN ATTENTE) 12/02/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
LABORATOIRE PRECILENS (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord)
Accord d'entreprise LABORATOIRE PRECILENS (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord) 20/10/2025
Un Accord relatif au Recours de la Visioconférence pour les Réunions du CSE
ACCORD
LASELEC
Accord d'entreprise LASELEC 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LASELEC 09/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à la crise Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise LASELEC 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux Horaires Variables au sein de la société Laselec SA
ACCORD
Accord d'entreprise LASELEC 09/01/2020
Modification du temps de pause repas
ACCORD
LUMIBIRD SA
Accord d'entreprise LUMIBIRD SA 13/07/2023
décision unilatérale relative au temps de travail
ACCORD
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