Accords d'entreprise : Fabrication de matériels optique et photographique

Accord d'entreprise OPTIMASK 27/02/2023
Accord interentreprises relatif à reconnaissance UES HEF PHOTONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMASK 16/11/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD INTERENTREPRISES RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE (UES) HEF PHOTONIQUE – Intégration de la société HEF PHOTONICS au sein de l’UES HEF PHOTONIQUE –
ACCORD

Accord d'entreprise OXXIUS 09/05/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise OXXIUS 09/12/2024
Accord Egalite F/H
ACCORD

Accord d'entreprise OXXIUS 18/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise OXXIUS 12/01/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise Oxxius 21/12/2023
NAO OXXIUS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 22/02/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place de l’astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 07/03/2019
l’accord d’entreprise relatif à l’exercice du droit syndical et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de Safran Reosc
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 08/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2019 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 08/11/2019
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif au télétravail signé le 1er décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 14/11/2019
Accord d'entreprise relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 01/03/2021
Avenant de révision de l’accord d’entreprise relatif à la mise en place de l’astreinte chez Safran Reosc du 22 février 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'astreinte chez Safran Reosc
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 16/07/2021
Accord relatif au télétravail au sein de Safran Reosc 2021 - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 14/02/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2022 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 28/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Politique salariale 2023 et mesures associées
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 03/04/2023
AVENANT N1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DIVERSITE ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 28/07/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE SAFRAN REOSC
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN REOSC 14/06/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES 03/01/2019
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES 16/06/2021
avenant à l'accord collectif sur le forfait annuel en jour
AVENANT

Accord d'entreprise SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES 01/09/2021
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES 01/10/2024
avenant à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise Safran Reosc 03/03/2020
Accord relatifs aux NAO - Politique salariale et mesures associées
ACCORD