Accords d'entreprise : Fabrication de pâte à papier

Accord d'entreprise CSI 06/07/2018
Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société CSI
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE 18/06/2018
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise - Année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 21/12/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 08/07/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A LA REMUNERATION ET A LA PRIME TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 07/07/2022
ACCORD PORTANT SUR LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 08/07/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 08/07/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU MAINTIEN DE SALAIRE ET GARANTIES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 07/07/2022
ACCORD TEMPORAIRE SUR LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 15/09/2022
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 14/12/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE FIBRE EXCELLENCE PROVENCE
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE PROVENCE 24/04/2023
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT GAUDENS 09/07/2020
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT GAUDENS 23/01/2024
Accord relatif aux grilles de points de rémunération applicables aux ouvriers, employés, techniciens et agents de maitrise (OETAM)
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS 16/12/2021
Avenant n° 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 05/10/2017
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 05/10/2017
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 29/03/2018
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 10/08/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 01/02/2019
Accord collectif sur le régime des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 10/06/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 20/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 30/04/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 12/07/2021
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 13/06/2022
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise, année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FIBRE EXCELLENCE SAINT-GAUDENS SAS 22/05/2023
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
AVENANT