Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise BOLLIG & KEMPER FRANCE 18/07/2019
Accord conclu à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BORCHERS SAS 06/12/2021
Avenant n°3 au protocole d'accord du 1er septembre 1980
AVENANT

Accord d'entreprise BORCHERS SAS 16/01/2025
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BRIANCON PRODUCTION 26/02/2019
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 01/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 28/02/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 24/09/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 10/12/2020
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 02/09/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 08/07/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 01/12/2022
Un Avenant à l'accord du 10 décembre 2020 (T02720002049) relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise BS COATINGS 24/07/2023
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 22/04/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 23/12/2024
Un Avenant N°1 à l'Accord Collectif d'Etablissement instituant un système de garanties collectives de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise BS COATINGS 23/12/2024
Un Avenant N°1 à l'Accord Collectif d'Etablissement instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise BS COATINGS 07/05/2025
Un Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 09/07/2025
Un Accord relatif à la mise en œuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise BS COATINGS 14/09/2026
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHIMIE MACHINES SERVICES HIGH TECH 19/06/2024
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 29/03/2019
Négociations obligatoires de la société CIN CELLIOSE - Accord d'entreprise du 29 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 29/03/2019
NAO 2019 - Négociation Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 13/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 28/04/2020
Accord relatif à la modification des dates et des modalités de prise des jours de congés payés au sein de CIN CELLIOSE afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 18/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise CIN CELLIOSE 15/03/2021
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE LA SOCIETE CIN CELLIOSE 2020 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 MARS 2021
ACCORD