Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics
BLANCHON
Accord d'entreprise BLANCHON 15/03/2023
Accord du 15 mars 2023 relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique Central au sein de la société BLANCHON
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 04/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 27/07/2022
Accord sur la période de présentation en CSE du plan de Développement des compétences prévisionnel
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 01/02/2023
Accord collectif d'entreprise de révision du dispositif de prime d’assiduité et de qualité (PAQ)
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 28/08/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 04/12/2023
Accord collectif d'entreprise de révision du dispositif de Prime d'Assiduité et de Qualité (PAQ)
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 22/01/2024
Accord d'entreprise Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 18/06/2024
Accord relatif à l'annualisation et à la modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 15/09/2024
Accord relatif à la diversité, à l'équité et à l'inclusion
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 20/11/2024
Accord collectif d'entreprise de révision du dispositif de prime d'assiduité et de qualité (PAQ)
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 15/10/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 17/12/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026
ACCORD
Accord d'entreprise BLANCHON 06/01/2026
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
BOLLIG & KEMPER FRANCE
Accord d'entreprise BOLLIG & KEMPER FRANCE 19/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise BOLLIG & KEMPER FRANCE 25/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BOLLIG & KEMPER FRANCE 18/07/2019
Accord conclu à l'issue de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
BORCHERS SAS
Accord d'entreprise BORCHERS SAS 06/12/2021
Avenant n°3 au protocole d'accord du 1er septembre 1980
AVENANT
Accord d'entreprise BORCHERS SAS 16/01/2025
ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UN SUPPLEMENT D'INTERESSEMENT
ACCORD
BRIANCON PRODUCTION
Accord d'entreprise BRIANCON PRODUCTION 26/02/2019
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
BS COATINGS
Accord d'entreprise BS COATINGS 01/06/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise BS COATINGS 28/02/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise BS COATINGS 24/09/2019
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BS COATINGS 10/12/2020
Un Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise BS COATINGS 02/09/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas