Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 13/05/2024
Accord d'établissement 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 13/08/2024
Avenant Temporaire N°1 relatif à l'accord sur le temps de travail de l'établissement de Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 03/10/2022
Avenant N°4 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 26/10/2022
Avenant N°2 portant révision de l'article 4.1 de l'annexe 4 de l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Clermont du 2 septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 26/10/2022
Avenant N°2 à l'accord collectif d'établissement du 30/09/2015 sur les garanties collectives "frais de santé" et "Incapacité-invalidité-décès"
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 02/02/2023
Avenant N°3 à l'accord collectif d'établissement du 30/09/2015 sur les garanties collectives "Frais de santé" et "Incapacité-Invalidité-Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 24/05/2023
Accord relatif au télétravail BASF France S.A.S. - Division Coatings
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 28/03/2024
Accord relatif au temps de travail de l'établissement d'Hambach
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Division Coatings 23/04/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Division Coatings 26/06/2018
Avenant révision à l'accord temporaire sur la mise en place d'un cycle de nuit fixe
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Division Coatings 11/03/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Division Coatings 28/08/2020
Avenant de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 02/09/2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Division Coatings 11/03/2019
Avenant portant révision de l'article 4 (forfait annuel en jours) et de l'annexe 5 (modalités de décompte du forfait annuel en jours pour les cadres) de l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Clermont du 2 Septembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BASF France SAS - Division Coatings 24/03/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BASF France SAS - Dvision Coatings 30/07/2019
Avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 Septembre 2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 10/03/2021
ACCORD RELATIF A L'ACCES DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 06/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE Clôturant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 18/10/2021
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 27/10/2021
DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 09/11/2021
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 09/11/2021
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 25/01/2022
Accord Equipier Seconde Intervention ESI
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 22/02/2022
FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BECKER INDUSTRIE S.A.S. 12/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Becker Industrie 15/12/2023
APLD
AVENANT