Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 08/11/2023
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 13/02/2024
Accord préalable NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 18/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 08/11/2023
Avenant accord télétravail (itinérants)
AVENANT

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 13/02/2025
Accord Préalable NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 17/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE 2025 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE MARQUAGE 16/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des representants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE MARQUAGE 19/11/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE MARQUAGE 17/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIMUM PRODUITS DE MARQUAGE 08/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AXSON FRANCE SAS 23/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AXSON FRANCE SAS 29/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D'AXSON FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AXSON FRANCE SAS 19/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord relatif au temps de travail de l'établissement d'Hambach
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Avenant temporaire N°1 à l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord relatif au temps de travail de l'établissement de Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un horaire en 3x8 au sein de l'atelier Résines et d'un horaire fixe décalé
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord d'entreprise sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 18/12/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 18/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'entretien professionnel et à l'aménagement du calendrier d'information / consultation du CSE d'entreprise sur le plan de développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 03/04/2025
Accord d'entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 15/04/2025
Avenant temporaire N°3 portant révision de l’avenant temporaire N°2 portant lui-même révision à l’avenant temporaire N°1 relatif à l’accord sur le temps de travail de l’établissement de Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 25/03/2025
Avenant temporaire N°2 portant révision de l'avenant temporaire N°1 relatif à l'accord au temps de travail de l'établissement d'Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 11/09/2025
Avenant temporaire N°4 portant révision à l'accord au temps de travail de l'établissement de Hambach
AVENANT