Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail BASF Coatings France S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 12/12/2024
Accord relatif au temps de travail de l'établissement de Douai
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 18/12/2024
Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 25/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires Frais de Santé - Régime de base
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 25/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires Frais de Santé - Régime Surcomplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 25/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur les garanties collectives obligatoires Incapacité Invalidité Décès
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 25/11/2024
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement de cessation anticipée d'activité dans le cadre de l'amiante pour les sites de St Just en Chaussée et de Clermont
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 02/10/2025
Avenant temporaire N°1 portant révision à l'accord relatif au temps de travail de l'établissement de Douai impliquant la mise en place d'un cycle 3x8
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 31/10/2025
Accord relatif au temps de travail de l'établissement de Sandouville
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 21/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco pendant les congés de reclassement mis en place dans le cadre de la restructuration chez ECR
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 02/12/2025
Avenant temporaire N°5 portant révision à l'avenant temporaire N°4 portant lui-même révision à l'accord sur le temps de travail de l'établissement d'Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 11/12/2025
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 25/11/2024 sur les garanties collectives obligatoires Frais de santé Régime surcomplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 11/12/2025
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 25/11/2024 sur les garanties collectives obligatoires Frais de Santé - Régime de Base
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 11/12/2025
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise du 25/11/2024 relatif aux mesures d'accompagnement de cessation anticipée d'activité dans le cadre de l'amiante pour les sites de St Just en Chaussée et Clermont
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 11/03/2026
Avenant temporaire N°6 de prolongation à l'avenant temporaire N°5 portant lui-même révision à l'avenant temporaire N°4 portant révision à l'accord au temps de travail de l'établissement d'Hambach
AVENANT

Accord d'entreprise BASF COATINGS FRANCE SAS 20/03/2026
Accord d'entreprise Négociation annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 23/05/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 30/03/2021
Mise en place d'un horaire en 3x8 au sein de l'atelier résines et d'un horaire fixe décalé
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 05/05/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 24/09/2021
Avenant N°2 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 28/03/2022
Avenant N°3 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 06/05/2022
Accord d'établissement 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 18/04/2024
Avenant relatif à l'avenant N°4 de révision à l'avenant temporaire à l'accord relatif au temps de travail du 2 septembre 2015 de l'établissement de Douai
AVENANT

Accord d'entreprise BASF France S.A.S. 14/10/2021
Avenant N°1 relatif à l'accord télétravail BASF France - Division Coatings
AVENANT