Accords d'entreprise : Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Accord d'entreprise METROPLAST 22/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise METROPLAST 21/03/2024
Avenant 2024 à l’accord d’intéressement METROPLAST
AVENANT

Accord d'entreprise METROPLAST 13/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise METROPLAST 16/10/2025
AVENANT 1 ACCORD 2025 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE, SALAIRES EFFECTIFS - EMPLOI ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise METROPLAST 22/07/2026
Accord d'entreprise du 22 juillet 2026 relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique (CSE) de la société Métroplast
ACCORD

Accord d'entreprise METROPLAST 13/10/2026
AVENANT 1 - ACCORD 2026 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE, SALAIRES EFFECTIFS - EMPLOI - DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MIHB 31/03/2020
Accord sur les mesures prises afin d'éviter l'activité partielle pendant la crise du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise MIHB 17/10/2023
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du 08/06/2011
AVENANT

Accord d'entreprise MIHB 17/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise MIHB 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL D'UN JOUR FERIE DONNANT LIEU A REPOS COMPENSATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS SAS 01/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'ATTRIBUTION D'UN CREDIT D'HEURES DE DELEGATION AU DELEGUE SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS SAS 05/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PROJET DE REORGANISATION DE LA FONCTION PRODUCTION ET DE LA FONCTION COMMERCIALE EN COURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS SAS 31/03/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnisation de l'activité partielle des salariés en forfait annuel en jours et à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS SAS 15/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MITSUBISHI CHEMICAL ADVANCED MATERIALS SAS 03/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de chèques-vacances
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 14/12/2022
PROTOCOLE NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 01/01/2023
Avenant à l'accord de frais de santé du 27/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 23/10/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au Comité Social et Economique de MoldTecs S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 12/03/2024
Protocole d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 12/09/2024
Avenant à l'accord APLD du 28.09.2021
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 22/01/2025
Accord CET 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 22/01/2025
ACCORD GEPPMM 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 07/02/2025
REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 07/02/2025
INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise MOLDTECS SAS 04/03/2025
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD