Accords d'entreprise : Fabrication de placage et de panneaux de bois

JOUBERT LES ELIOTS

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la pause déjeuner
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS 21/02/2024
Règlement intérieur du CSE
ACCORD

JOUBERT LES ELIOTS SAS

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS SAS 01/02/2024
Accord d'entreprise sur légalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS SAS 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS SAS 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à la dérogation à la durée minimale de repos quotidien
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT LES ELIOTS SAS 21/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'exposition des risques professionnels
ACCORD

JOUBERT SAINT JEAN SAS

Accord d'entreprise JOUBERT SAINT JEAN SAS 06/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT SAINT JEAN SAS 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif à l'exposition des risques professionnels
ACCORD

JOUBERT ST JEAN D'ANGELY

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 06/11/2018
REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT ET RECUPERATION DES JOURS NON TRAVAILLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA COMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 21/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 20/09/2019
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 23/03/2020
GESTION ARRET USINE - CRISE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 16/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 08/12/2021
PAUSE DEJEUNER
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION A DUREE MINIMALE DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 08/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 13/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 20/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 10/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY 15/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

JOUBERT ST JEAN D'ANGELY SAS

Accord d'entreprise JOUBERT ST JEAN D'ANGELY SAS 23/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

JULIEN M

Accord d'entreprise JULIEN M 18/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise JULIEN M 11/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) SIGNE LE 18/12/2020
AVENANT

KRONOSPAN SAS

Accord d'entreprise KRONOSPAN SAS 09/10/2018
Kronospan SAS accord mise en place des CSE 09-10-18
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas