Accords d'entreprise : Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
ALPHA K & D
Accord d'entreprise ALPHA K & D 24/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
Accord d'entreprise ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à l'organisation des forfaits annuels en jours
ACCORD
APPLIPLAST TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise APPLIPLAST TECHNOLOGIES 28/03/2019
ACCORD SUR PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise APPLIPLAST TECHNOLOGIES 15/07/2020
Accord relatif aux contrat sde travail à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise APPLIPLAST TECHNOLOGIES 19/12/2022
Accord sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise APPLIPLAST TECHNOLOGIES 30/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
ARDES
Accord d'entreprise ARDES 07/11/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
ASP ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION
Accord d'entreprise ASP ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION 06/07/2020
Un accord portant sur l'individualisation de l'activité partielle dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD
ATELIER DECO VOLUME
Accord d'entreprise ATELIER DECO VOLUME 27/04/2021
Avenant N°2 à l’accord d’entreprise pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIER DECO VOLUME 19/01/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise "pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020"
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIER DECO VOLUME 01/10/2022
Avenant n° 3 à l’accord d’entreprise "pour la mise en place du dispositif spécifique d’activité partielle pris en application de l’Article 53 de la LOI n° 2020-734 du 17 juin 2020 et du Décret N°2020-926 du 28 juillet 2020"
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIER DECO VOLUME 12/09/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION
Accord d'entreprise ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION 20/03/2019
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIER SYSTEMES DE PROTECTION 28/10/2020
Un accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
AXYAL
Accord d'entreprise AXYAL 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS EN FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise AXYAL 21/04/2020
accord relatif à l'application de certaines dispositions de l'ordonnance du 25 mars 2020
ACCORD
BOUILLARD
Accord d'entreprise BOUILLARD 09/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN VUE DE PROROGER LES MANDATS DES ELUS EN PLACE - CONCERNE DP & CE
ACCORD
BOURBON PACKAGING
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 26/10/2022
PAP
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 01/06/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 02/06/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 28/06/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 25/06/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 08/07/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise BOURBON PACKAGING 08/07/2025
NAO
ACCORD
BOURBON PLASTIQUES EMBALLAGE
Accord d'entreprise BOURBON PLASTIQUES EMBALLAGE 18/04/2018
NAO 2018
ACCORD
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