Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base

Accord d'entreprise NOVACYL 12/11/2018
Avenant à l'accord sur le régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise NOVACYL 01/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 04/03/2019
Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 09/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 15/11/2019
Accord du 15 novembre 2019 sur le développement des compétences et évolutions professionnelles NOVACYL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 02/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 11/01/2021
Accord sur le régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 12/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 21/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 30/11/2022
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 28/03/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 11/04/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024 sur les salaires effectifs, durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 28/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 26/11/2025
Accord sur l'organisation et le temps de travail des équipes postées de production sur l'établissement de Saint Fons de la société Novacyl
ACCORD

Accord d'entreprise NOVOCURE 01/09/2020
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 13/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 23/02/2018
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 15/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 20/05/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 20/05/2020
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'organisation et la gestion du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 04/11/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein de la société Octapharma
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 26/11/2020
Accord d'entreprise sur la prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la formation et au développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise OCTAPHARMA 30/04/2021
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire 2021
ACCORD