Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base

Accord d'entreprise GTP BIOLOGICS 19/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GTP BIOLOGICS 27/05/2024
Avenant accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GTP BIOLOGICS 16/12/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GUERBET 15/11/2018
Accord de prorogation des mandats des membres élus des instances CE / DP
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 15/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 15/04/2019
ACCORD ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 15/06/2021
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, sur l’égalité professionnelle H/F et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 15/06/2021
Accord instaurant la mise en place d’un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 02/06/2022
Accod Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 11/05/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT FRANCE 17/06/2025
ACCORD Egalité professionnelle et salariale entre les Femmes et Hommes et Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT France 28/01/2020
ACCORD SUR LA PERENNITE D’USAGES
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT France 21/01/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT France 22/06/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HSWT France 01/07/2020
Avenant à l'accord NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HTL 14/06/2023
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA REMUNERATION DES MISSIONS INVENTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise HTL 04/11/2024
Accord collectif de groupe relatif à la mise en place d'un dispositif de partage des bénéfices exceptionnels au sein des sociétés HTL et RIVAGE HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise HTL 07/03/2025
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire sur l'évolution des rémunérations au sein de la société HTL SAS pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HTL 12/03/2025
Un Accord de Méthode portant sur la Négociation Obligatoire 2025 au Sein de la Société HTL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HTL 12/05/2025
Accord Groupe à Un Accord sur la Durée Déterminée relatif à la Prévoyance Santé au Sein du Groupe HTL Biotechnology, 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise HYET SWEET SAS 20/02/2018
UN ACCORD PREEELTORAL ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 24/05/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'indemnistation des remplacements
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 24/05/2019
l'accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 24/05/2019
l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 05/06/2018
le procès-verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2018
ACCORD