Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base

INDENA S.A.S.

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 21/07/2020
Accord collectif d'entreprise Negociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 08/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d’application de la classification conventionnelle des emplois issue de l'accord de branche du 17/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 16/06/2021
Accord collectif d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 09/06/2022
Accord collectif d'entreprise Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 14/09/2022
Accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du CSE dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif au 1er mai sur un jour généralement chômé dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 20/06/2023
accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 25/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 18/06/2024
accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 18/06/2024
accord collectif d'entreprise Mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 18/06/2024
avenant à l'accord d'entreprise du 24 juin 2004 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 18/06/2024
Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 01.12.2014 relatif à la mise en place d'une prime transport
AVENANT

Accord d'entreprise INDENA S.A.S. 20/06/2025
accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

INDENA SAS

Accord d'entreprise INDENA SAS 14/12/2023
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE DU 01/12/2014 RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE PRIME TRANSPORT
AVENANT

Accord d'entreprise INDENA SAS 14/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise du 30/06/1999 portant révision de l'avenant relatif aux équipes VD du 03/02/2015 et créant une modalité complémentaire relative aux équipes SD
AVENANT

INOVOTION

Accord d'entreprise INOVOTION 27/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

INSTITUT EUROPEEN BIOLOGIE CELLULAIREI

Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN BIOLOGIE CELLULAIREI 07/05/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU

Accord d'entreprise JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU 12/07/2024
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la société Just Evotec Biologics EU
ACCORD

Accord d'entreprise JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU 31/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN EQUIPES DIT « POSTE » ET DES EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SEIN DE LA SOCIETE JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU SAS
ACCORD

Accord d'entreprise JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU 07/08/2025
ACCORD DE METHODE SUR LA PROCEDURE D’INFORMATION ET DE CONSULTATION SUR LE PROJET PRESENTE AU CSE DE LA SOCIETE JUST-EVOTEC BIOLOGICS EU LE 30 JUILLET 2025
ACCORD

Just Evotec Biologics EU SAS

Accord d'entreprise Just Evotec Biologics EU SAS 18/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS

Accord d'entreprise KAYSERSBERG PHARMACEUTICALS 04/10/2017
Accord relatif au travail entre le 24/12/2017 et le 01/01/2018
ACCORD

LABORATOIRES EXPANSCIENCE

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 16/01/2018
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE L'INTRANET PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES AUTRES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 27/08/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D’ETABLISSEMENT, DES MEMBRES DES CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE, D
ACCORD

Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 27/08/2018
Accord de méthode
ACCORD

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