Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base

MERCK SANTE

Accord d'entreprise MERCK SANTE 02/12/2019
Avenant n°4 à l’accord collectif d'établissment de Meyzieu relatif à l'aménagement et l’organisation du temps de travail des salariés de la Distribution du 15 avril 1996
AVENANT

Accord d'entreprise MERCK SANTE 13/07/2020
Accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'application des JAFC aux salariés en service continu du site de Calais
ACCORD

Accord d'entreprise MERCK SANTE 09/02/2021
Avenant n°5 A l’accord collectif d’établissement de Meyzieu relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail des salariés de la Distribution du 15 avril 2016
AVENANT

METEX NOOVISTAGO

Accord d'entreprise METEX NOOVISTAGO 15/02/2024
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif "Transitions collectives"
ACCORD

Accord d'entreprise METEX NOOVISTAGO 04/05/2024
Avenant à l'accord à durée déterminée de révision des dispositions conventionnelles relatives au Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise METEX NOOVISTAGO 24/05/2024
Avenant Accord à durée déterminée de flexibilité de la production et de l'organisation du travail
AVENANT

Metex Noovistago

Accord d'entreprise Metex Noovistago 30/10/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Metex Noovistago 25/01/2024
Protocole d'Accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise Metex Noovistago 16/01/2024
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l'élection des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Metex Noovistago 16/01/2024
Avenant à l'accord à durée déterminée de révision des dispositions conventionnelles relatives au Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

NATEVA

Accord d'entreprise NATEVA 12/09/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

NORGINE PHARMA

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 04/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 19/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 18/09/2020
ACCORD MISE EN PLACE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 16/02/2021
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 15/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 06/03/2023
Accord annuel sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 22/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 20/02/2024
Accord annuel sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NORGINE PHARMA 11/02/2025
Accord annuel salaires 2025
ACCORD

NOVACYL

Accord d'entreprise NOVACYL 18/10/2018
Accord de création du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 13/12/2018
Accord relatif aux attributions et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NOVACYL 19/12/2018
Accord portant sur le don de jours de repos
ACCORD

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