Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base

SANOFI PASTEUR

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 29/06/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE SANOFI PASTEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 17/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation de la messagerie électronique et la diffusion de tracts syndicaux au sein de la société Sanofi Pasteur
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 04/05/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 19/09/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 19 septembre 2017
AVENANT

SANOFI WINTHROP INDUSTRIE

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 05/02/2024
Avenant à l'accord d'établissement portant sur l'attribution de tîtres restaurant sur le site de Mourenx
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 02/04/2025
Accord d'Etablissement portant sur la mise en place d'une prime d'habillage/déshabillage et les modalités de décompte du temps de travail effectif sur le site d'Aramon
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 16/10/2025
l’accord relatif au temps de travail au sein de l’établissement de Neuville sur Saône de la société sanofi Winthrop industrie
ACCORD

SAS ORGAPHARM

Accord d'entreprise SAS ORGAPHARM 23/02/2018
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE

Accord d'entreprise SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE 03/02/2025
Accord relatif au travail dominical
ACCORD

SYNERLAB LYOFAL

Accord d'entreprise SYNERLAB LYOFAL 28/11/2022
Avenant Accord Collectif sur le temps de travail dans l'entité Lyofal
AVENANT

Accord d'entreprise SYNERLAB LYOFAL 30/01/2023
Accord relatif à la mise à disposition de moyens aux élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNERLAB LYOFAL 31/05/2023
Accord collectif relatif a la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

TRIRX SEGRE

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 23/12/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 23/12/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime sur-complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 23/12/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de prévoyance obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 04/05/2022
Accord relatif à la prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 22/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 20/05/2022
Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour l'élection du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 15/06/2022
Projet de protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 10/06/2025
Accord d'entreprise Négociations Annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 20/05/2022
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 18/09/2025
Avenant n°9 à l'accord d'aménagement et réduction du temps de travail du 3 février 2000
AVENANT

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 26/02/2026
Renouvellement de l'accord de mise en place du travail de nuit dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TRIRX SEGRE 26/02/2026
Accord Astreintes Cadres
ACCORD

VALDEPHARM

Accord d'entreprise VALDEPHARM 23/05/2018
LA MISE EN PLACE D'EQUIPES VSD POUR LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE STERILE.
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas