Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base
EUROAPI FRANCE (ACCORD DE TRANSITION AU SEIN DE L’ENTREPRISE EUROAPI France, Holding ET SES ETABLISSEMENTS (Siège, Vertolaye et Elbeuf)
Accord d'entreprise EUROAPI FRANCE (ACCORD DE TRANSITION AU SEIN DE L’ENTREPRISE EUROAPI France, Holding ET SES ETABLISSEMENTS (Siège, Vertolaye et Elbeuf) 30/09/2021
ACCORD DE TRANSITION AU SEIN DE L’ENTREPRISE EUROAPI France, Holding ET SES ETABLISSEMENTS (Siège, Vertolaye et Elbeuf)
ACCORD
EUROAPI FRANCE (Accord portant sur la détermination d'établissements distincts au sein d'EUROAPI France
Accord d'entreprise EUROAPI FRANCE (Accord portant sur la détermination d'établissements distincts au sein d'EUROAPI France 28/10/2021
Accord portant sur la détermination d'établissements distincts au sein d'EUROAPI France
ACCORD
EUROAPI FRANCE (Accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
Accord d'entreprise EUROAPI FRANCE (Accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale 28/10/2021
Accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD
EUROAPI FRANCE (NAO 2021)
Accord d'entreprise EUROAPI FRANCE (NAO 2021) 09/09/2021
ACCORD DE METHODE SUR L’ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES (ACCORDS DE SUBSTITUTION AU SENS DES ARTICLES L2261-14 ET L2261-14-2 DU CODE DU TRAVAIL) DANS LE CADRE DE LA MISE EN CAUSE DES ACCORDS SANOFI CHIMIE ET ETABLISSEMENTS (Vert
ACCORD
EUROAPI FRANCE (Vote électronique)
Accord d'entreprise EUROAPI FRANCE (Vote électronique) 28/10/2021
Accord sur le vote électronique pour EUROAPI France
ACCORD
EUROLYSINE
Accord d'entreprise EUROLYSINE 03/10/2024
Accord collectif relatif aux établissements distincts au sein de la société EUROLYSINE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROLYSINE 03/10/2024
Protocole d'accord relatif à la mise en place d'un CSE Central pour la société EUROLYSINE
ACCORD
Accord d'entreprise EUROLYSINE 18/07/2025
Avenant 1 à l'accord collectif relatif à l'harmonisation et la répartition des cotisations de retraite complémentaire
AVENANT
FAREVA LA VALLEE
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 01/04/2021
accord d'entreprise relatif au vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 01/04/2021
accord d'entreprise relatif au régime obligatoire en terme de prévoyance
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 01/04/2021
accord d'entreprise relatif au régime obligatoire en terme de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 01/04/2021
accord d'entreprise relatif au régime obligatoire en terme de surcomplémentaire frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 01/02/2023
accord d'entreprise relatif à la NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 07/03/2023
Accord d’entreprise relatif à la transformation des indemnités de départ en retraite en CET de fin de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 07/03/2023
accord d'entreprise relatif au régime Frais de Santé
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA LA VALLEE 07/03/2023
accord d'entreprise relatif au régime Prévoyance
ACCORD
FAREVA PAU
Accord d'entreprise FAREVA PAU 16/06/2021
ACCORD SUR UNE COMPENSATION AUX ŒUVRES SOCIALES
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 17/09/2021
Prime à la flexibilité
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 17/12/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 10/02/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALTE PROFESSIONNELLE ET A LA QVT
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 10/02/2022
ACCORD RELATIF AUX PRIMES INDUSTRIELLES ET REMUNERATIONS ACCESSOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 04/02/2022
ACCORD SUR LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 28/01/2022
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 28/01/2022
ACCORD RELATIF A LA CONTREPARTIE AUX TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise FAREVA PAU 10/02/2022
ACCORD RELATIF AU DEROULEMENT DE CARRIERE DES ELUS
ACCORD
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