Accords d'entreprise : Fabrication de produits pharmaceutiques de base
BIOSE INDUSTRIE
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 02/10/2024
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 08/04/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 08/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 26/06/2025
NAO 2025 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 07/10/2025
Accord astreintes salariés en forfait-jour
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 07/10/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif à durée déterminée relatif à l'expérimentation de la semaine de travail de quatre jours
AVENANT
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 15/12/2025
Accord collectif portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 17/03/2026
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos et de congés entre salariés
ACCORD
Accord d'entreprise BIOSE INDUSTRIE 17/03/2026
Avenant n°1 relatif à l'accord d'entreprise astreintes salariés non-cadres
AVENANT
Biose Industrie
Accord d'entreprise Biose Industrie 02/12/2025
Accord sur la constitution d'une BDESE
ACCORD
CENEXI HSC
Accord d'entreprise CENEXI HSC 06/06/2018
le statut du personnel et des éléments de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise CENEXI HSC 01/06/2018
LES HORAIRES DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CENEXI HSC 04/04/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CENEXI HSC 22/03/2019
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CENEXI HSC 18/10/2019
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CENEXI HSC 29/09/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2020
ACCORD
CENEXI SERVICES (NAO 2022)
Accord d'entreprise CENEXI SERVICES (NAO 2022) 21/03/2022
Accord sur la négociation des conditions salariales
ACCORD
DAIICHI SANKYO ALTKIRCH
Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO ALTKIRCH 18/03/2025
Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO ALTKIRCH 18/03/2025
Accord d'entreprise - Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO ALTKIRCH 20/05/2025
Accord relatif à l'aménagement Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise DAIICHI SANKYO ALTKIRCH 21/10/2025
Accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD
DANISCO FRANCE SAS
Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 15/12/2021
Protocole d'accord sur la politique salariale Danisco France SAS - Année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise DANISCO FRANCE SAS 15/12/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD
DELPHARM HUNINGUE
Accord d'entreprise DELPHARM HUNINGUE 29/09/2023
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT
DSM NUTRITIONAL PRODUCTS FRANCE
Accord d'entreprise DSM NUTRITIONAL PRODUCTS FRANCE 26/02/2018
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et du CHSCT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas