Accords d'entreprise : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Accord d'entreprise RENK FRANCE 17/12/2021
PV d'ACCORD n2GOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 POUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise RENK FRANCE 22/11/2023
Procès-verbal d’accord Négociation annuelle obligatoire 2023 pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCHAEFFLER FRANCE 24/02/2026
Accord d'établissement de Toulouse-Foix-Boussens relatif aux négociations annuelles obligatoires portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 26/04/2018
PROTOCOLE DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 10/07/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 06/03/2019
accord relatif à la reconnaissance d'établissement distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 07/12/2018
NAO 2019 sur la durée et l'organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 05/04/2019
protocole accord préelectoral pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 13/06/2019
Accord sur les négociations salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 16/12/2019
NAO SUR LA DUREE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 03/12/2020
Durée et organisation du travail 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 10/05/2021
Accord collectif portant sur la mise en place de l'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 02/06/2021
Accord sur les Négocialtions salariales 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 27/07/2021
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 16/12/2021
NAO temps de travail pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 11/05/2022
NEGOCIATIONS SALARIALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 28/11/2022
NAO 2023 sur la durée et organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 10/05/2023
Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance de fin de semaine au traitement thermique
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 27/06/2023
accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 25/07/2023
Accord sur la mise en place d'indemnité de repas
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 12/05/2023
Accord sur les négociations salariales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 03/06/2024
Accord d'entreprise sur les congés payés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 09/12/2024
NAO 2025 sur la durée et l'organisation du travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 18/06/2025
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEDIS 11/12/2025
Accord NAO temps de travail 2026
ACCORD