Accords d'entreprise : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Accord d'entreprise DEFONTAINE 06/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONDS SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 16/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1er OCTOBRE 2019 AU 30 SEPTEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 28/09/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SOLIDARITE COVID 2 (ASCo 2) DU 28 MAI 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 09/11/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 FEVRIER 1993 CONCERNANT LA PRIME ANNUELLE
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 11/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 15/04/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 26/07/2021
Un accord d'entreprise relatif à une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 21/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 14/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 1er OCTOBRE 2022 AU 30 SEPTEMBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 01/06/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » POUR LE PERSONNEL RELEVANT DE LA CATEGORIE DITE « NON AGIRC »
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 20/09/2023
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 03/04/2024
UN ACCORD FONDS SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 04/03/2024
UN ACCORD SUR LES ABSENCES EXCEPTIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 03/04/2024
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 23/10/2023
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 23/10/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 1er OCTOBRE 2023 AU 30 SEPTEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 01/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 02/07/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DEFONTAINE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 15/10/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE DU 01 OCTOBRE 2024 AU 30 SEPTEMBRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 15/10/2024
UN AVENANT A L’ACCORD SAV DU 24/04/2006
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 31/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » POUR LES SALARIES NON CADRES NE RELEVANT PAS DE L’ARTICLE 2.2 DE L’ANI DU 17/11/2017 ET NON INTEGRES PAR AGREMENT APEC
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 31/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INALIDITE, DECES » POUR LES SALARIES NON CADRES NE RELEVANT PAS DE L’ARTICLE 2.2 DE L’ANI DU 17/11/2017 ET NON INTEGRES PAR AGREMENT APEC
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 25/06/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE POUR LA PERIODE ALLANT DU 16 JUIN 2025 AU 31/12/2025 PRIME EXCEPTIONNELLE D’HEURES SUPPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 26/11/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 01/10/2025 AU 30/09/2026
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE 03/12/2025
UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MESURES D’ADAPTATION DES PRATIQUES DE DEFONTAINE SAS ET L’ENTREE EN VIGUEUR DE LA CCN DU 7 FEVRIER 2022 A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 DU 16 JANVIER 2024
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE 03/12/2025
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME ANNUELLE DU 25 FEVRIER 1993
AVENANT