Accords d'entreprise : Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 24/04/2020
UN ACCORD SOLIDARITE COVID (ASCo)
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 28/05/2020
UN ACCORD SOLIDARITE COVID 2
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 21/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE - 1ER OCTOBRE 2020 AU 30 SEPTEMBRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 30/10/2020
AVENANT n°2 A L’ACCORD SOLIDARITÉ COVID « ASCo » 2 DU 28 MAI 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 30/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 1er OCTOBRE 2021 AU 30 SEPTEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 30/09/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 NOVEMBRE 2014 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 18/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 01/06/2023
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE » POUR LE PERSONNEL RELEVANT DE LA CATEGORIE DITE « NON AGIRC »
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 24/11/2023
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D’ENTREPRISE DU 19 JUILLET 2017 RELATIF AUX HORAIRES DE TRAVAIL Avenant n°2023-1
AVENANT

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 24/11/2023
Un accord d’entreprise relatif à la mise en place d’une équipe de suppléance – Accord dit de « Weekend ».
ACCORD

Accord d'entreprise DEFONTAINE SAS 16/01/2024
Accord d’entreprise sur les mesures d’adaptation des pratiques de DEFONTAINE SAS et l’entrée en vigueur de la CCN du 7 février 2022 à compter du 1er janvier 2024.
ACCORD

Accord d'entreprise DURKOPP SAS 17/12/2025
accord fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise DURKOPP SAS 19/12/2025
accord prime de transport vierzon
ACCORD

Accord d'entreprise DURKOPP SAS 16/12/2025
accord collectif portant sur la mise en oeuvre du dispositif d'activité partielle de longue duree rebond
ACCORD

Accord d'entreprise DURKOPP SAS 05/02/2026
accord de suppléance traitement thermique et gardiennage
ACCORD

Accord d'entreprise DURKOPP SAS 05/02/2026
accord jours de congés supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 25/02/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 30/09/2021
Accord relatif à la prime multi-activités
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 25/02/2022
Accord sur le temps de travail du 25 février 2022 - Personnel issu du site de Beaufort
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 03/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 15/09/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 17/11/2022
Avenant du 17 novembre 2022 à l'Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique du 7 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 03/10/2022
Accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 22/02/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EWELLIX FRANCE 21/12/2022
Avenant à l'accord relatif au régime de prévoyance et frais de santé du 10/10/2019
AVENANT