Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels
KELVION THERMAL SOLUTIONS
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 24/08/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique au sein de Kelvion Thermal Solutions
ACCORD
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 11/03/2025
Procès-verbal d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la rémunération, l'organisation du temps de travail et l'égalité hommes/femmes
ACCORD
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 03/11/2025
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TRAVAIL LES SAMEDI ET DIMANCHE A L’UNITE AUTONOME DE PRODUCTION AILETAGE
ACCORD
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 23/12/2025
Avenant Accord SDdu 03/11/2025
AVENANT
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 05/03/2026
Accord NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 18/03/2026
Avenant à l'accord du 11/03/2025 dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 portant sur la rémunération, l'organisation du temps de travail et l'égalité hommes/femmes
AVENANT
Accord d'entreprise KELVION THERMAL SOLUTIONS 18/09/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TRAVAIL LES SAMEDI ET DIMANCHE ATELIERS TUBES - MONTAGE
ACCORD
KLIM'TOP CONTROLS
Accord d'entreprise KLIM'TOP CONTROLS 10/02/2022
Accord relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise KLIM'TOP CONTROLS 10/02/2022
Accord sur la mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise KLIM'TOP CONTROLS 04/04/2022
Accord sur la mise en place du Repos Compensateur de Remplacement
ACCORD
Accord d'entreprise KLIM'TOP CONTROLS 12/11/2024
AVENANT ACCORD RCR
AVENANT
LAB
Accord d'entreprise LAB 23/02/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 05/02/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 20/01/2022
PV Accord NAO 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 20/01/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL LAB
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 24/06/2021
AVENANT 1 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL LAB SIGNE LE 23.02.2021
AVENANT
Accord d'entreprise LAB 24/06/2021
ACCORD SUR LE TRAITEMENT DES RELIQUATS DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 21/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 15/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 25 novembre 2013 relatif à la mise en œuvre d'un régime complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise LAB 15/06/2023
Accord collectif sur les modalités de fractionnement du congé principal et la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 17/01/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL LAB
ACCORD
Accord d'entreprise LAB 15/12/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 25 novembre 0213 relatif à la mise en oeuvre d'un régime complémentaire Santé
AVENANT
Accord d'entreprise LAB 12/12/2023
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre d'un régime complémentaire Santé du décembre 2022
AVENANT
Accord d'entreprise LAB 12/01/2024
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas