Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 23/01/2025
Accord - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/11/2024
Avenant à durée déterminée Fermeture de Noël
AVENANT

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 27/06/2025
Accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/01/2026
ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 11/02/2026
Accord congés évènements familiaux supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 24/02/2026
Accord Prime d'habilla déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 24/02/2026
Accord instituant un horaire individualisé "Compteur Heures Tampon"
ACCORD

Accord d'entreprise LEVIATHAN DYNAMICS 24/08/2026
Accord conventions individuelles de forfait jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LFB FRANCE 16/07/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise LFB FRANCE 11/03/2025
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LGL 09/06/2020
Avenant à l'accord du 25 février 2020 portant sur la négociation annuelle obligatoire et plus particulièrement sur la prime de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise LGL 08/06/2020
Accord relatif à l'indemnisation de l'activité partielle dans le cadre de la crise sanitaire covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 28/03/2018
ACCORD BIENNAL 2018 - 2019 RELATIF A L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE ET DE LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 28/03/2018
Accord relatif à l'encadrement de la pause et de la prime d'objectifs services usine - ETO / NSR
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 21/01/2019
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (mesures d'urgence économiques & sociales)
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 03/06/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE LA SOCIETE LGL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 25/02/2020
Protocole d'accord srur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 22/07/2021
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 01/09/2022
Accord portant sur des mesures visant à améliorer le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 21/10/2021
Accord horaires de travail Genas 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 27/02/2023
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LGL FRANCE 15/12/2022
Avenant à l’accord relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 17 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LGL FRANCE 15/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS 2019-2023 DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SOCIETE LGL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LGL France 05/12/2023
Avenant n°2 à l’accord relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée du 17 décembre 2020
AVENANT