Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/12/2018
Accord collectif d'entreprise révisant l'accord instituant un régime d'astreinte en date du 2 novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 17/01/2019
ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 22/03/2019
Avenant de révision de l'accord instituant un régime d'horaire réduit de fin de semaine en date du 26/10/16
AVENANT

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 15/03/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 16/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 01/10/2019
Avenant Accord collectif d'entreprise sur aménagement du temps de travail du 20/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 15/12/2020
ACcord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 21/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 14/04/2021
Accord à Durée déterminée sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 24/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 13/01/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 27/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATF A LA DEFINITION DE L'ANCIENNETE APPLICABLE UX DROITS CONVENTIONNELS DE BRANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 18/01/2024
ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 18/01/2024
ACCORD SUR LA PRIME 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 23/01/2025
Accord - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/11/2024
Avenant à durée déterminée Fermeture de Noël
AVENANT

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 27/06/2025
Accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 20/01/2026
ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 11/02/2026
Accord congés évènements familiaux supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 24/02/2026
Accord Prime d'habilla déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise LECAPITAINE INDUSTRIE 24/02/2026
Accord instituant un horaire individualisé "Compteur Heures Tampon"
ACCORD

Accord d'entreprise LFB FRANCE 16/07/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise LFB FRANCE 11/03/2025
Protocole d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD