Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE LA MURE SAS 28/02/2024
UN ACCORD RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE LA MURE SAS 17/06/2025
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT EN FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE LA MURE SAS 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L' EVOLUTION DES SALAIRES EN 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MERSEN FRANCE PY SAS 18/12/2018
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise MISTRAL CONSTRUCTEUR 11/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD DU 07/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 03/10/2017
Accord annuel d'entreprise sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps du travail 20174 -Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 03/10/2017
Accord annuel d'entreprise sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps du travail 20174 -Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 03/10/2017
Accord annuel d'entreprise sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps du travail 20174 -Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 28/06/2018
Accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise MOTA 05/09/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 16/10/2018
Accord annuel sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdommadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 19/12/2018
Accord portant sur la qualité de viie au sein de la société MOTA
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 11/07/2019
Accord sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise MOTA 12/09/2019
Accord annuel d'entreprise sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 10/10/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 10/10/2019
Accord annuel sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 15/07/2020
Accord sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 21/10/2020
Accord annuel d'entreprise sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 22/10/2020
Accord annuel sur la durée effective du travail et l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 19/07/2021
Accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise MOTA 19/10/2021
Accord annuel d'entreprise sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 25/10/2021
Accord annuel d'entreprise sur la durée effectivie du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 14/06/2022
Accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise MOTA 29/08/2022
Accord annuel d'entreprise sur les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 13/09/2022
Accord annuel d'entreprise sur le durée effective du travail
ACCORD