Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

Accord d'entreprise MOTA 24/10/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MOTA 24/10/2022
Accord portant sur la qualité de vie et les conditions de travail au sein de la société MOTA
ACCORD

Accord d'entreprise NEU FEVI 18/12/2020
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NEU JKF FEVI 13/07/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEU-JKF DELTA NEU 09/03/2026
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise NEU-JKF FEVI 15/09/2023
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ÉCONOMIQUE [CSE] DE LA SOCIÉTÉ NEU JKF FEVI
ACCORD

Accord d'entreprise OELTECHNIK FRANCE 16/04/2018
ACCORD SUR LE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 11/05/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 20/06/2023
Un Accord relatif à la mise en place d'une indemnité kilométrique
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 18/04/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 22/05/2024
Un Accord relatif à la Prime Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 19/12/2024
Un Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 24 décembre 2024 au 23 décembre 2028
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 03/12/2024
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la valeur (PPV) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 10/04/2025
Un Avenant 3 à l'Accord d'Harmonisation relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail initialement conclu le 27 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 10/04/2025
Un Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 10/04/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 19/02/2026
Un Accord relatif à la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée (APLD Rebond)
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 18/03/2026
Un Accord d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD) Rebond
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 09/04/2026
Un Avenant 4 à l'Accord relatif à l'harmonisation de l'aménagement et de la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS 09/04/2026
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour 2026/2027
ACCORD

Accord d'entreprise PANASONIC HEATING & VENTILATION AIR-CONDITIONING FRANCE SAS0 11/07/2023
Un Avenant 2 à l'Accord relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail initialement conclu le 27 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC HVAC FRANCE SAS 05/12/2023
Un Avenant 1 à l'Accord relatif aux NAO 2023 initialement conclu le 11 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PANASONIC HVAC France SAS 15/03/2023
Un Avenant 1 à l'Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail initialement conclu le 27 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PONS C FROID 04/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PROFROID INDUSTRIES 08/04/2021
accord de politique salariale 2021
ACCORD