Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

SGL CARBON TECHNIC SAS

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 14/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 23/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 10/06/2021
UN ACCORD SUR DES DISPOSITIONS AU DEPART VOLONTAIRE A LA RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 21/03/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 03/03/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 25/02/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 16/02/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 05/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 06/05/2026
UN AVENANT A L'ACCORD DU 08/02/08 RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
AVENANT

Accord d'entreprise SGL CARBON TECHNIC SAS 06/05/2026
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

SIGMAFROID

Accord d'entreprise SIGMAFROID 27/02/2026
AE CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SIROCO HVAC

Accord d'entreprise SIROCO HVAC 17/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIROCO HVAC 09/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA « PRIME DE VACANCES » ET A LA « LA PRIME DE FIN D’ANNEE »
ACCORD

Accord d'entreprise SIROCO HVAC 16/12/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise SIROCO HVAC 15/11/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

SOCIETE CLIMATS

Accord d'entreprise SOCIETE CLIMATS 08/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE 18/09/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE « SNAC »
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE 01/06/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaire au sein de la société SNAC
AVENANT

SOCIETE NORMANDE DE REFRIGERATION INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise SOCIETE NORMANDE DE REFRIGERATION INDUSTRIELLE 06/05/2022
LE COMPTE EPARGNE TEMPS [CET]
ACCORD

SOCIETE TRANE

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 12/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 14/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 29/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 04/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONIMIQUE (C.S.E.) AINSI QUE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 01/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SIGNE LE 24/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 02/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT POUR LE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas