Accords d'entreprise : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

SOCIETE TRANE

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 01/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SIGNE LE 24/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 02/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT POUR LE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 15/04/2021
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 09/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2022 POUR LE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 11/03/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 18/01/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2023 POUR LE PERSONNEL OUVRIER SIGNE LE 07/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 09/03/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 22/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT DU PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 18/01/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L’AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS ISSUES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022 MODIFIEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 15/02/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 15/02/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 08/07/2024
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2024 POUR LE PERSONNEL OUVRIER SIGNE LE 23/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 08/07/2024
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE CALENDRIER RTT POUR LE PERSONNEL OUVRIER SIGNE LE 22/11/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 28/08/2024
Un avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et des représentants de proximité signé le 04/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 03/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE CALENDRIER RTT 2025 POUR LE PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 07/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONTREPARTIES AU TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 07/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 07/11/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 3 DECEMBRE 2024 DE LA SOCIETE TRANE SAS SUR LE CALENDRIER RTT 2025 POUR LES PERSONNEL OUVRIER
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 03/12/2025
SOCIETE TRANE SAS CALENDRIER RTT 2026 POUR LE PERSONNEL OUVRIER PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE 01/04/2026
NAO 2026 ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE SOCIETE TRANE SAS
ACCORD

SOCIETE TRANE SAS

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE SAS 13/10/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE TRANE SAS 03/12/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE LA SOCIETE TRANE SAS
ACCORD

SODISTRA

Accord d'entreprise SODISTRA 10/06/2024
Avenant n°4 à l'accord collectif portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi au sein de Sodistra
AVENANT

Accord d'entreprise SODISTRA 21/07/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

SOREMA

Accord d'entreprise SOREMA 31/03/2020
Accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas